Gestion TVA

[bregnaft]

Bonjour, permier post ici, donc d'avance merci de l'aide que vous pourrez m'apporter.

 

Je gère un site de vente de montres sur internet et j'ai une question au niveau de la gestion des différentes TVA... (pour info nous sommes basé en Suisse)

Quelques explications sur mon problème:

- Toutes les montres vendues le sont avec prélèvement de la TVA du pays de destination (livraison) de celle-ci. Ensuite on passe par un transporteur gère l'administratif avec les différents pays pour le remboursement de la TVA prélevée. Coût pour nous: environ EUR 26 par envoi... (Je précise que nous envoyons gratuitement nos montres partout dans le monde)

- Le problème: Sur le site nous avons également des accessoires (bracelets, boucles de montres, etc), qui ne sont de loin pas cher (de EUR 30 à EUR 50). Il est juste impensable de payer EUR 26 de "frais administratifs" sur ces envois-là, d'ou ma question qui est la suivante:

Est-il possible de "forcer" un taux de TVA pour un achat en dessous d'une valeur maximale (qui sera déterminée en fonction du palier d'importation libre de redevance TVA),  et que la TVA par pays soit tout de même appliquée pour le montants au dessus de cette limite?

Exemple:

Achat d'une montre à EUR 300 HT - Livraison en France (TVA 20%) - Montant payé par le client EUR 360 --> On passe par le transporteur, la TVA Française est reversée à la France.

Achat d'un bracelet à EUR 30 - Livraison en France, mais prélèvement TVA Suisse à 7.7 % - Montant payé par le client: EUR 32.30 --> On envoie par la poste en franchise d'importation.

 

Avez-vous une idée si ceci est "programmable" sur Prestashop?

D'avance merci des réponses que vous pourrez me fournir.

 

Florent

 

 

[veloperso]

On 4/3/2019 at 11:48 AM, bregnaft said:

Bonjour, permier post ici, donc d'avance merci de l'aide que vous pourrez m'apporter.

 

Je gère un site de vente de montres sur internet et j'ai une question au niveau de la gestion des différentes TVA... (pour info nous sommes basé en Suisse)

Quelques explications sur mon problème:

- Toutes les montres vendues le sont avec prélèvement de la TVA du pays de destination (livraison) de celle-ci. Ensuite on passe par un transporteur gère l'administratif avec les différents pays pour le remboursement de la TVA prélevée. Coût pour nous: environ EUR 26 par envoi... (Je précise que nous envoyons gratuitement nos montres partout dans le monde)

- Le problème: Sur le site nous avons également des accessoires (bracelets, boucles de montres, etc), qui ne sont de loin pas cher (de EUR 30 à EUR 50). Il est juste impensable de payer EUR 26 de "frais administratifs" sur ces envois-là, d'ou ma question qui est la suivante:

Est-il possible de "forcer" un taux de TVA pour un achat en dessous d'une valeur maximale (qui sera déterminée en fonction du palier d'importation libre de redevance TVA),  et que la TVA par pays soit tout de même appliquée pour le montants au dessus de cette limite?

Exemple:

Achat d'une montre à EUR 300 HT - Livraison en France (TVA 20%) - Montant payé par le client EUR 360 --> On passe par le transporteur, la TVA Française est reversée à la France.

Achat d'un bracelet à EUR 30 - Livraison en France, mais prélèvement TVA Suisse à 7.7 % - Montant payé par le client: EUR 32.30 --> On envoie par la poste en franchise d'importation.

 

Avez-vous une idée si ceci est "programmable" sur Prestashop?

D'avance merci des réponses que vous pourrez me fournir.

 

Florent

 

 

Bonjour Florent,

 

A mon avis ta TVA Suisse n'est pas due pour les exportations vers l'Europe, donc tu dois facturer 30€ HT et l'acheteur se débrouille avec les éventuels frais d'importation. Par contre je ne sais pas comment mettre des paliers de TVA...