Parc Info Posted May 28, 2018 Share Posted May 28, 2018 Bonjour, Nous avons 2 types de Clients intracommunautaires, 1 Client particulier et 1 Client Professionnel. La taxe pour les particuliers est à 20% alors que celle des cLients Pro est à 0 Comment faire pour que lors de l'inscription d'un Client, la bonne taxe s'applique ? Actuellement celle des Pro se passe bien grâce au N° Intracom, mais pour les particuliers nous ne savons pas quoi renseigner dans les règles de taxes et qu'est-ce qui permet lors de l'inscription de distinguer les 2 types ? Cordialement G. MENIN Link to comment Share on other sites More sharing options...
coeos.pro Posted May 28, 2018 Share Posted May 28, 2018 Il existe un module gratuit nommé "Numéro de TVA Europeen" que tu peux certainement trouvé dans ton back office qui permet d'avoir des prix HT et fcturation HT pour les pros (qui ont un numéro de TVA), ou sinon tu as un module payant https://addons.prestashop.com/fr/comptabilite-facturation/27158-numero-de-tva-europeen.html qui vérifie le numéro de TVA ce qui permet d'éviter les arnaques à la TVA (le module gratuit ne le permet pas). Link to comment Share on other sites More sharing options...
Parc Info Posted May 29, 2018 Author Share Posted May 29, 2018 Merci pour cette réponse rapide Link to comment Share on other sites More sharing options...
WALLOON Posted April 14, 2019 Share Posted April 14, 2019 En Prestashop 1.7.5.1 je n'ai pas trouvé ce module directement dans Prestashop. Cela m'a posé pas mal de problèmes pour la TVA intracommunautaire. J'ai finalement pris le module dans le trunk Prestashop. J'ai pus l'installer et en faire la mise à jour car pour que cela fonctionne j'ai du passer le module à la version European VAT number European VAT number v2.1.0 Je joins ici le fichier de la 2.0 que vous pouvez installer et puis mettre à jour vatnumber.zip Link to comment Share on other sites More sharing options...
jacq Posted July 23, 2019 Share Posted July 23, 2019 Bonjour Walloon, J'ai installé le module que vous nous avez mis à disposition. Il règle mon soucis à moitié : en faisant un test avec un client belge, je renseigne son numéro de tva intracommunautaire la TVA sur les frais de livraison est bien désactivée mais elle est toujours facturées sur les produits. Comment faire pour désactiver la tva sur les produits à partir du moment où le numéro de TVA intracom est renseigné ? Merci par avance Link to comment Share on other sites More sharing options...
coeos.pro Posted July 23, 2019 Share Posted July 23, 2019 il y a 31 minutes, jacq a dit : Comment faire pour désactiver la tva sur les produits à partir du moment où le numéro de TVA intracom est renseigné ? c'est normalement le but de ce module, vous avez testé avec un client Belge, mais quel est le test ? quelle est la configuration du module ? Link to comment Share on other sites More sharing options...
WALLOON Posted July 23, 2019 Share Posted July 23, 2019 Pour ma part, sur une boutique belge (voir le module EU VAT NUMBER ci-dessous): un client assujetti ou non assujetti se voit ajouter la TVA sur les lignes produits dans le panier. un client déclaré européen par son adresse et qui n'est pas assujetti se voit ajouter la TVA sur les lignes produits dans le panier aussi. un client déclaré européen par son adresse et qui est assujetti à la TVA - les prix restent HT dans le panier un client déclaré extra-européen par son adresse et qui est assujetti ou pas à la TVA - les prix restent HT aussi dans le panier (exemple la Suisse) Je n'ai gardé que les 3 taux de TVA en vigueur sur la Belgique: pour les règles de taxes pour le module nous on ne valide pas le n° de TVA - on fait la vérification manuellement sur VIES et le responsable imprime le résultat de la requête pour qu'en cas de contrôle on puisse montrer qu'à la date de la commande le client était bien assujetti. Il existe un cas qui fait que si le n° de TVA est radié dans l'année - le contrôleur peut ergoter sur la déductibilité - avec la feuille VIES - moins de soucis possibles :) Bon travail - j'espère que je n'ai rien oublié .... Walloon Link to comment Share on other sites More sharing options...
jacq Posted July 23, 2019 Share Posted July 23, 2019 Merci pour vos réponses Notre site actuel, qui est vieux, facture toujours la TVA (nous effectuons les mêmes contrôles que vous pour les numéros de TVA avec impression papier). Mais nous pensons perdre des ventes par rapport aux concurrents qui affichent en €HT. Nous allons changer de site et nous voulons simplifier les ventes à l’étranger. Nous voulons faciliter les ventes e-commerce sans que les clients étrangers n’aient besoin de nous contacter pour nous demander d’annuler la TVA. Nous voulons donc automatiser l’annulation de TVA des clients étrangers comme sur certains sites (quitte à continuer nos contrôles de numéros de TVA fournis par les clients). Nous avons fait le test avec le module European VAT number v2.1.0 en prenant une adresse de facturation en Belgique, SOIT UN AUTRE PAYS QUE LE NOTRE (Nous sommes en France.) : - sans mettre le numéro intracommunautaire : la TVA est appliquée sur les produits et le transport = ok - mais en ajoutant le numéro intracommunautaire : la TVA disparait bien sur les frais de transport. Mais elle reste sur les produits ce qui n’est pas juste. Mon collègue me demande de vous indiquer la version de notre qui est 1.7.5 Merci de me dire comment faire pour enlever la TVA sur tout, même sur les produits. Merci par avance. Kevin Link to comment Share on other sites More sharing options...
WALLOON Posted July 24, 2019 Share Posted July 24, 2019 Vos produits sont-ils bien configurés avec un taux de tva et comme je le montrais sur le post précédent les taux de tva liés au pays adéquat ? Slt Remy Link to comment Share on other sites More sharing options...
jacq Posted July 24, 2019 Share Posted July 24, 2019 oui j'ai bien mis la TVA sur chaque fiche produit (comme sur votre dernier imprime-écran). C'est d'ailleurs cette TVA qui reste facturée aux clients étrangers, malgré le renseignement de leur N° de TVA intracom. C'est très bizarre vu que depuis que l'on a installé le module, la TVA sur le port, elle est bien annulée sur les paniers des clients étrangers avec N° de TVA intracom. N'y a t-il pas un autre paramétrage à faire pour que la TVA sur les produits disparaisse de la même manière ? Merci par avance Kevin Link to comment Share on other sites More sharing options...
jacq Posted August 6, 2019 Share Posted August 6, 2019 Bonjour Walloon, avez-vous vu mon dernier message ? merci par avance kevin Link to comment Share on other sites More sharing options...
Grouik Posted November 9, 2020 Share Posted November 9, 2020 Bonjour à tous, Je me permet de remonter ce post, car j'ai le même soucis et à priori je ne suis pas le seul. J'ai des clients étrangers de l'Union Européenne particuliers avec la TVA à 20% et les professionnels sans TVA. Prestashop 1.6.1.17 me colle de la TVA dans les 2 cas de figure. Comme proposé ci-dessus, j'ai installé le module prévu à cet effet intégré dans Prestashop : Numéro de TVA Europeen. Je fais un test en me créant un client Autrichien, je rempli le champs société + le champs TVA. Au final Prestashop me rajoute de la TVA. Est ce que l'auteur de ce post a trouvé une solution, quelqu'un a t-il une piste ? Merci à tous, Link to comment Share on other sites More sharing options...
coeos.pro Posted November 9, 2020 Share Posted November 9, 2020 il y a 7 minutes, Grouik a dit : j'ai installé le module prévu à cet effet intégré dans Prestashop : Numéro de TVA Europeen. c'est le module gratuit ou le module https://addons.prestashop.com/fr/comptabilite-facturation/27158-numero-de-tva-europeen.html ? Link to comment Share on other sites More sharing options...
WALLOON Posted November 9, 2020 Share Posted November 9, 2020 J'utilise le module gratuit dans 5-6 sites sans problème. Dans mes posts précédents j'ai bien expliqué comment je le paramétrais. @Grouik : vous ne dites pas quelle version de Prestashop vous mettez en oeuvre - cela pourrait être intéressant de donner cette information pour qu'on vous aide. @jacq : j'étais absent du forum depuis qq mois - je n'ai pas vu vos messages ... Slt Remy Link to comment Share on other sites More sharing options...
Grouik Posted November 9, 2020 Share Posted November 9, 2020 (edited) @coesos.pro c'est le module gratuit. @wallon j'ai indiqué dans mon message précédent que c'était la version 1.6.1.17 de Prestahop 😉 Mon Prestashop est configuré comme le votre et au final un client professionnel Autrichien a de la TVA ... Edited November 9, 2020 by Grouik (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Grouik Posted November 9, 2020 Share Posted November 9, 2020 Je viens de vider le cache de Prestashop et de mon navigateur et maintenant c'est tout bon. Merci à vous, les prochains auront la solution 😀 Link to comment Share on other sites More sharing options...
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