Pas de taxe ni d'éco-participation pour certains pays

[Mathieu Piette]

Bonjour,

J'ai renseigné dans tous mes produits une taxe de 21% (TVA Belge) que les clients doivent payer. Cependant, si le client est Suisse par exemple, il doit payer le prix hors taxes. Comment puis-je faire pour spécifier des taxes différentes pour différents pays?

Même chose pour les éco-participations: selon le pays d'origine de l'acheteur, elles doivent ou non être comptées, mais je ne sais pas comment faire pour les annuler pour certains acheteurs mais pas tous.

Un grand merci d'avance!

[Mathieu Piette]

Bonjour,

J'insiste un petit peu, mais n'y a-t-il vraiment pas moyen de faire ce que je demande?

Merci!

[btsconsult]

Bonjour,

Si tu vends uniquement aux particuliers, c'est plus simple...car ils doivent payer la TVA et l'eco taxe.

Donc le problème ne se pose pas.

[Mathieu Piette]

Bonjour,

Merci pour la réponse, mais malheureusement le problème se pose.

Tous les clients Suisses veulent acheter en hors taxes. Les taxes sont moins élevées en Suisse et lorsque l'on envoie un produit avec une facture, il y a d'office une exportation déclarée en douane.

En cas de contrôle du fisc ou des douanes, il faut prouver l'exportation avec les documents de douane. Si non, cela est illégal.

[Maison-&-Piscine]

Bonjour,
Je suis a la recherche d'info sur le transport car j'y ai beaucoup de problème quand au paramétrage. et je suis tombé sur le message certes tardivement mais apparemment toujours d'actualité de Mathieu Piette.
Il a bien raison concernant la TVA. Bien que Michel lui conseil de vendre au particulier pour pas avoir de problème avec ça. Dans le cas particulier/entreprise on est hors taxes pour les entreprises européennes pouvant donner un numéro de TVA intracommunautaire et a condition en avoir un soit même.
Pour le particulier c'est bien Mathieu qui a raison et c'est plus compliqué que cela même.
Il veut vendre HT en suisse. en faites c'est hors-taxe à l'international. Et puis les DOM/TOM aussi.
D'après notre centre des impôts c'est :
Pour particulier
France Métropolitaine et CEE a 19,60 %
Dom et Tom à 0 %
Internationale à 0 %
Pour entreprise uniquement en CEE
Si l'on est une entreprise si on a un RC tout simplement.
Si l'acheteur bénéficie dans son pays d'un n° de TVA Intra...
On doit aussi lui faire la TVA à 0 %

Hors dans l'ouverture de compte de Prestashop, il n'y a pas de champ a renseigner pour le numéro intra...
Et rien n'est prévue pour le transport et la TVA vers les DOM TOM.
Les états américain sont prévues. Mais quel est leur utilité ?. Puisque pour la poste par exemple c'est Internationale Zone C. Donc USA suffirait.

PRESTASHOP est tout de même curieux.

Bonne après-midi a tous.

Dominique

[btsconsult]

Bonjour,

La solution se trouvera dans la nouvelle version 1.4 qui permetra la Gestion de la TVA Intra-Communautaire lors de commandes B2B

Pas pour mettre en production Version Alpha 1.4.

Wait and see...

[Maison-&-Piscine]

Bonsoir Michel,
Effectivement j'ai mis la 1,4 en locale. Et j'y ai découvert un module que j'ai installé concernant la TVA CEE.
Mais je n'ai pas vue quoi que ce soit de différent. Le module vérifierait avec le "Web service" que le n° de TVA est correcte.
Bien, mais on ne sais pas ou le client entre ce numéro.
Ce n'est peut être pas fini après tout, on verra bien.
En tout cas j'avais testé la Bêta, j'avais était déçu, mais la nouvelle Alpha a beaucoup changée.

Bonne soiré et a plus

Dominique