Boutique en Suisse

[Luzi]

Bonjour,

Je suis en train de mettre au point une boutique ecommerce en utilisant vos services.

Après plusieurs test de commandes avec plusieurs comptes crées je m'aperçois que il y n'ya aucune difference entre un commande pour une adresse Francaise ou d'autre pays. Et une commande pour une adresse en suisse.

Sachant que les clients hors de la Suisse, privé ou professionnel, la facture sera établie sans TVA.

ils devront acquitter la TVA lors de la livraison selon les règles du pays de livraison. En général le montant de la taxe est calculé sur le prix de la marchandise augmenté des frais de transport et d’assurance ainsi que des droits de douane.

Et que pour les clients en suisse la facture devrais etre établie avec la tva en vigueur (7.6%)

Pouriez vous m'aider sur se point ? S'agis t'il d'une simple configuration dans le BackOffice ?

P.S: Panneau d'administration >> Transport >> Pays par défaut utilisé dans la boutique est bien entendue la Suisse.

Cordialment, Luis

[D-fox]

Oui c'est une simple configuration.
Les taxes on aussi des zones comme les transporteurs. Alors tu peux faire HT ou TTC pour les pays étrangers, avec les taux corrects(19.6,15,20)
seulement que PS ne "sait" pas combien taxer avant que l'adresse soit introduite.

Tu entends livrer franco-port ou franco-domicile ?

La différence est que dans le 2e tu taxes la TVA étrangère le transport et le dédouanement, le client n'a rien a payer de plus et rien a faire.
Dans le 1er tu livres à la douane et le client devra le dédouaner (importer payer) et éventuellement aller le chercher.
Pour "taxer" la tva française/autriche/allemagne tu dois avoir un déclarant un douane.

Pour les deux solutions la Poste Suisse fournit les moyens (export, proforma,déclarants). Regarde les comptes "Business" de la poste.
A la poste tant que tu reste sous 1kg la procédure est simplifiée, mais dès que tu dépasses cela ce complique.
Si c'est des "downloads" tu dois appliquer la TVA Suisse, même si le client est en Belgique. Car tu ne pourras pas apporter une preuve d'exportation.

La TVA que tu taxes a 19.6%,20% ou 15% devra être retournée au pays importateur. C'est le boulot du déclarant.
Tu peux continuer a déduire l'impôt préalable (7.6%) sur la marchandise que tu achètes. Même dans certains cas si tu achètes tout en Suisse et vends à l'étranger tu obtiens un remboursement cash de l'impôt préalable.

De plus bientôt, a certaines conditions tu devras intégrer les instrastats européens.

[Luzi]

Hello !

Merci de ta réponse rapide et éxplicative, mais je n'arrive pas a configurer mon Prestashop sur se point là je patoge total j'ai deja fait des test rien ne se passe ( ex. client Français a toujours la tva dans la facture)
=(

Pourrais tu me dire exactement me dire ou exactement je dois cfg se petit detail ?

Donc si je récapitutele quand je rentre mon produit je mets le prix d'achat et le prix avec taxe donc pour mons cas "TVA CH 7,6%" en suite que dois-je faire de plus.

Je te llaisse un screen d'une facture Swiss et une autre FR ansi que un screen de ma cfg produit

[D-fox]

le setup est un peu plus compliqué:
Tu dois utiliser les états pour différencier les taxes, donc:

exemple exclusivement Suisse 7.6% et France 19.6%, aucun autre pays.

Dans transport. (Zones, Pays, Etats)
Créer zones France et Suisse garder zone Europe, invalider les autres.
Vérifier si pays Suisse et France dans zone Europe (par défaut)
Permettre des etats(cantons et Départements) pour la Suisse et France.
Ajouter des états dans pays Suisse et Zone Suisse, et pays France Zone France (22 Cantons et +/- 80 depts)
Dans chaque état cocher taxe appliquée = taxe de l'état.

Dans paiements->Taxes
Affecter taxe 19.6% a Zone : (Europe) et France et depts français (j'ai un doute s'il faut mettre le conteneur Europe)
Affecter taxe 7.6% a Zone : (Europe) et Suisse et Cantons Suisses

Dans Préférences->Produits: Toutes taxes comprises

Dans les produits : Sans taxe

Dans Transport-> transporteurs Affecter les zones France Suisse selon le transporteur et sélectionner taxe = aucune. (le transport n'est pas soumis TVA)

Prestashop va donc d'abord essayer de deviner où vit le visiteur, mais il ne donnera le prix final que lorsque le client aura rempli son pays ET son état.
Si un client a une adresse en Suisse et une en France il va correctement utiliser 7.6% ou 19.6%, selon son choix.


et voilà !

Pour la partie légale de la TVA et si tu veux de l'aide envoie-moi un PM

[Luzi]

Je te remercie de ton aide je vais donc éssayer de cfg sa...

Mais pour les produits vendu hors territoir suisse je ne peut pas mettre un ttc juste ?

je ne comprend pas donc les 19,6%.

Je vais essayer, merci encore

Salutations

[D-fox]

Même question que précedemment:

veux tu livrer franco-DOMICILE ou franco-PORT ?

cela va déterminer si tu as pour la F. 19.6% de TVA ou pas.
mais de toutes façons tu dois faire la config comme indiqué.

[Luzi]

je vais faire franco-domicile donc je dois apliquer les taxes réspectives a chaque pays d'europe ? si je livre au portugal je dois mettre TVA 20% pour la france 19,6% etc pour tous les autres pays en europe ?

Salutations,
Luis

[D-fox]

Oui, juste. Chaque pays, sa TVA.
heureusement, certains taux se répètent.

Pas obligé de mettre les 80 depts français comme "états", tu peux aussi faire (Nord, Sud, Metropolitaine, etc.)

[Luzi]

Je sens que je vais m'amuser a entrer pour chaque pays de la communauté EU leur cantons ou régions

Mais donc les infos que j'ai lu sur tout produit vendu en dehors de la suisse est aplicable avec facture HT, est seullement aplicable en Franco-Port juste ?

[D-fox]

encore juste !

Franco-port : le client dédouane en payant la taxe aux douanes de son pays. Retrait de marchandise au quai douanier selon le pays. = Facture HT et surprise pour le client. Tu es responsable jusqu'au port. Ensuite c'est le problème du client.

Franco-domicile: Tu payes tout jusqu'au domicile du client = Facture TTC ++
Mais comme tu n'es pas contribuable TVA en France, Espagne, etc.. quelqu'un qui l'est chez le transporteur, va le faire pour toi et te demander de le rembourser. Le transport va ainsi non seulement te facturer le transport mais aussi l'assurance et les droits de douane. Pour qu'il puisse faire le dédouanement il doit avoir 4/5 documents dont le plus important une facture pro-forma qui fait état du type et prix de la marchandise. La pro-forma est toujours HT.

[Luzi]

Alors que me conseilles tu ?

Je vais vendre du matériel electronique ( auto-radios, lecteurs dvd, etc..) Le client vien commander chez moi je devrais proceder de quelle façon ?

Je ne voyais pas la chose aussi compliquer moi pour vendre deux trois produits

Du coup Le Franc-Domicile demande bcp plus de travail et plus de frais pour moi que je devrais rajouter au prix du produti, qui me gacherais toutes mes marges

Mais que faire ?

[D-fox]

Ben les auto-radios tu peux demander que le fabricant livre au client franco-domicile et t'envoie la facture. Tu les a bien importés ces produits ou sont'ils Suisses ?

Compliqué non, si tu es en-dessous de 1kg car procédure simplifiée.
Au dessus calcule, 25% moins 7.6 % en sus du prix = prix de vente franco-domicile.

Evidemment tu perds de la marge si tu répercutes pas sur les prix.

Alors mon conseil.. vends en Suisse seulement, et dès que tu atteints CHF 50'000 envisage de commencer a vendre en F puis incrémente ainsi de pays en pays. Jusqu'à ce que t'aies le prix et le processus juste.

[Luzi]

Ok je vais suivre ton conseil je vais commencer a vendre en suisse mais c'est domage j'ai des pseudo acheteurs deja au portugal...

Les produits produits son importé du pays mère donc pour vendre franco domicil je dois compter 25% - 7,6% (17,4%) de plus sur le prix que j'avais penser vendre le produit juste ?

[D-fox]

Correct ! Bonne chance !

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[Luzi]

Ok merci en tout cas pour ton aide !

A tout bientot

slts