[Résolu] Dévellopement Module : qui est propriétaire?

[HARVIE]

Bonjour,

 

Question assez juridique :

 

Si nous faisons dévelloper sur-mesure un module pour notre boutique par une agence ou par un devellopeur free-lance, qui, in-fine, sera le propriétaire de ce module?

 

En gros, un développeur peut-il facturer à prix d'or un dévellopement, pour ensuite le revendre sur la plate-forme prestashop?

 

Ou doit-il demander l'autorisation du client qui a fait développé le module?

 

Merci d'avance,

 

Cordialement,

 

Hervé Kieffer

Edited May 24, 2014 by HARVIE (see edit history)

[coeos.pro]

Tout dépend de ce que vous demandez au freelance, vous pouvez très bien demander la création d'un module pour ensuite le revendre sur addons, mais il doit être au courant avant, sauf erreur de ma part le travail appartient au créateur, pas à l'acheteur.

 

 

1-Si nous faisons dévelloper sur-mesure un module pour notre boutique par une agence ou par un devellopeur free-lance, qui, in-fine, sera le propriétaire de ce module?

 

2-En gros, un développeur peut-il facturer à prix d'or un dévellopement, pour ensuite le revendre sur la plate-forme prestashop?

 

3-Ou doit-il demander l'autorisation du client qui a fait développé le module?

1- le créateur

2- oui il peut facturer un module 500€, 1000€ voir beaucoup plus et le revendre 29.99€ sur addons le lendemain

3- si dans le module il n'y a aucune trace de votre site, ni lien directe ou indirecte, à mon avis non.

[J. Danse]

A titre personnel, tout dépend. Il arrive parfois qu'une demande d'exclusivité soit demandée par le donneur d'ordre. Dans ce cas, il est probable qu'un supplément pour l'exclusivité soit demandé. Parfois, il s'agit de module réellement sur mesure (un traitement tellement particulier que la revente ne servirait à rien) et le prix est dès lors en accord avec le temps de travail accordé.

 

Et, bien souvent, il m'arrive de facturer le développement du dit module en temps de travail mais, du moment où il n'y a pas d'exclusivité et un potentiel de ventes, j'octroi un rabais sur le temps de développement. Ceci permettant au donneur d'ordre de faire réaliser son développement à moindre coût et à ma personne de rentabiliser par la suite.

 

Maintenant, j'avoue que la législation sur la propriété intellectuelle m'est floue à ce sujet et je pense surtout que si un accord d'exclusivité est mentionné, il faudra le faire signer par le développeur pour vous assurer qu'il vous cède les droits, finalement.

[HARVIE]

Merci pour vos retours.

 

Pour ma part, je pense que si un développement spécifique est demandé par un client, et si rien n'est spécifié ou négocié au départ, ce dévellopement doit se retrouver sur le site du client. Point final. Car nous sommes d'accord que ce dévellopement est, par principe, unique et dédié. La demande du client va bien dans ce sens.

 

Le floue arrive quand le dévellopeur utilise ce dévellopement pour créer un produit qu'il va ensuite revendre à grande échelle. Car, on passe en fait d'un stade artisanal à un stade industriel, et le client de départ est forcément lésé, là où le développeur ne court strictement aucun risque.

 

En stade artisanal, lors du dévellopement spécifique, les 2 parties sont gagnantes. Le client paie un prix fixé au départ, pour un dévellopement qui va être fait sur-mesure.

 

Et puis le développeur décide de passer en mode industriel. Normalement, cela implique des frais fixes depensés au départ important (en temps de dévellopement) qui devront ensuite être comblé par des ventes répétées. Comme pour la mise sur le marché d'un module classique. Sauf que là, il n'y a aucun frais de départ. Tout a été payé par un tiers.

 

Sans règle spécifique, je pense que la logique commerciale voudrait que le développeur soit dans l'obligation de proposer le module au client initial au nouveau tarif. Cela re-équilibrerait le risque au niveau de "l'industriel". Qui doit maintenant compenser ses frais par des volumes de vente suffisants.

 

Sans vouloir m'avancer, je pense qu'il y a un vide à ce niveau...

[coeos.pro]

Si je résume ta pensée : un informaticien ne doit pas trop bien gagner sa vie.

 

 

"Car nous sommes d'accord que ce développement est, par principe, unique et dédié"

Si c'est trop spécifique le prix augmente tout de suite, ce qui est logique puisque invendable à d'autres clients.

 

"et le client de départ est forcément lésé,"

en quoi il est lésé ? il a payé pour être le premier à avoir une fonctionnalité sur sa boutique

 

"Sauf que là, il n'y a aucun frais de départ. Tout a été payé par un tiers."

Oui, c'est bien ça, avant je bossais dans une boite qui vendait des automates pour des centre hospitaliers (et des LAM), le développement de la mise en réseaux de ces automates pouvait coûter au premier clients 20-30 k€ (voir plus), mais pour les clients suivant avec un réseaux équivalent payaient beaucoup moins.

[Ether Création]

Je pense en effet qu'il faut arrêter, soit une personne veut absolument un module auquel cas elle est prêt à mettre le prix. Vous êtes bien content de trouver des modules à 30€... Donc tous travail méritant salaire, cela me parait normal. Après il ne faut pas réver la plus part des développement sont trop personnel pour être adapté !

 

Si elle ne souhaite pas le voir diffusé ensuite il suffit de le spécifier à la personne qui le créer. Cela arrive que certain de nos clients deviennent propriétaire de leur module et le commercialise, libre à eux ! Mais à chacun son métier

[HARVIE]

Pour répondre à coeos.pro, je crois que tu n'a pas saisis mon intervention. Il s'agit d'une simple curiosité "juridique" (comme expliqué dans ma toute première phrase), et j'ai donné mon avis sur la question. Mon avis sur ce qui se passerait si un client porte plainte, va devant un tribunal, qu'aucune loi n'existe, et qu'un juge doit trancher en faveur de l'un ou de l'autre. Moi, je pense que c'est la logique commerciale qui l'emporterait, et donc que le développeur devrait proposer l'article similaire, au prix du marché. Car la différence de prix pour un même produit est trop importante, et surtout que le client est avant tout le fondateur de l'idée. Il se pourrait même qu'il soit tout simplement le propriétaire.

 

Je n'attaque personne. Et je n'ai aucun contentieux avec des développeurs. A qui je souhaite de gagner l'argent qu'il mérite.

 

Pour la petite histoire, nous demandons en ce moment des dévellopements spécifiques pour une nouvelle plate-forme. Et jamais 2 sans 3, le sujet est revenu 3 fois de suite, avec 3 dévellopeurs, sous diverses formes, à propos de cette histoire de "propriété" justement.

 

Dernier en date, Ether Création, qui vient de répondre à ce topic, et avec qui j'étais justement au téléphone ce matin. Qui m'indiquait que de multiple possibilité de rémunération existait sur l'utilisation d'un module spécifique, à travers le dévellopeur, l'acheteur, et le client final. Cela implique des transferts de propriété, qui je trouve, sont compliqués à cerner dans un monde "virtuel".

 

Je suis donc simplement curieux de la législation dans ce domaine car nous allons ouvrir notre site à des partenaires extérieurs et il important de savoir ce que l'on a le droit de faire, ou pas. Donc coeos.pro, si mon hypothèse te choque, j'espère en tout cas pour toi et pour tous les développeurs qu'elle est fausse.

 

Et pour répondre à Ether Création, un module à 30 € est un "risque", en tout cas un pari sur un volume minimum à écouler qu'a pris le dévellopeur. D'où l'aspect industriel. Mais c'est son choix. C'est une stratégie commerciale qui fonctionne, même à 30 € le module, pour peu que l'offre soit cohérente et la demande suffisante en volume. Le client lambda sur addons comprend pourquoi il paye 30 € un module, mais 1200 € s'il avait dû le faire dévelloper pour lui seulement. Dans ce sens, il n'y a aucun litige possible.

 

Mais ce qu'un client peut ne pas ne comprendre et ne pas accepter, c'est le cas inverse. Car on part de "sa" création pour diffuser en masse un produit, 40 fois moins chers.

[YopixelAE]

 

1-Si nous faisons développer sur-mesure un module pour notre boutique par une agence ou par un développeur free-lance, qui, in-fine, sera le propriétaire de ce module?

2-En gros, un développeur peut-il facturer à prix d'or un développement, pour ensuite le revendre sur la plate-forme prestashop?

3-Ou doit-il demander l'autorisation du client qui a fait développé le module?

 

Mon avis sur ce qui se passerait si un client porte plainte, va devant un tribunal, qu'aucune loi n'existe, et qu'un juge doit trancher en faveur de l'un ou de l'autre.

Moi, je pense que c'est la logique commerciale qui l'emporterait.

Bonjour,

En l’occurrence plusieurs lois existent, codifiées dans le C.P.I.

Pour résumer, à défaut de stipulations conventionnelles contraires et valables (formalisme) :

1- L'auteur du module et lui seul.

2- Oui, absolument.

3- Non, en aucun cas.

Dès lors, si vous souhaitez par exemple obtenir l'exclusivité de l'utilisation, il vous faut négocier en amont la portée de la clause de cession contenue dans le contrat de prestation.

 

[coeos.pro]

j'avais bien compris ta problématique Harvie, et comme je l'ai dit : "le travail appartient au créateur, pas à l'acheteur.", si veux une exclusivité, il faut payer.

 

Les tribunaux n'ont pas de "logique commerciale" (je l'espère)

 

Comme tu n'es pas informaticien, il y a certains paramètres qui t'échappent peut être :

- sur addons prestashop prend 30% de commission, enlève aussi 20% de TVA, et les charges URSSAF, tu va vite comprendre qu'un module à 30€, ce n'est pas 30€ "in the pocket"

- le SAV est chronophage, surtout quand on a affaire à des gens qui n'y connaissent rien en programmation

- certains modules se vendent peu voir pas et du coup et le temps perdu à le faire est vraiment perdu

- si un module se vend 100x, ce n'est pas 100x la première semaine, mais 100x en 1 an voir 2ans, c'est rentable sur du moyen-long terme mais pas à court terme

[Mediacom87]

Bonjour,

 

je rejoint le fait que la justice n'a aucune logique, donc passez votre chemin et si vous souhaitez connaitre une réponse à votre question demandez à l'inpi ou à votre avocat.

 

Après je vais vous dire ma pratique.

 

Si un client me propose de développer un module, j'analyse sa demande et j'estime le potentiel de revente du module. Si j'estime que cela est faisable et rentable à moyen terme je le développe gratuitement et le vend au client au prix de vente final pour tous les clients, je vous rejoint sur ce point il ne me parait pas logique que l'apporteur d'idée soit le financeur de mon gain futur.

 

Pour un développement spécifique, je le développe à un prix qui approche 10 fois le prix d'un module puisque c'est au temps et non au potentiel, donc à la fin de la prestation le client peut utiliser le module sur sa boutique et seulement sa boutique, il n'a même pas le droit de monter une seconde boutique avec. C'est, pour moi, le principe de l'exclusivité. Bien entendu si il souhaite l'utiliser sur une seconde boutique il devra s'acquitter d'une seconde licence à un tarif plus avantageux.

[HARVIE]

Entre ma première question, et cette dernière intervention, j'ai eu le temps de me renseigner.

 

Certaines choses annoncés plus haut sont vraies, et d'autres fausses.

 

Donc je résume pour ceux qui sont intéressés par cette question, qui reste importante pour les développeurs, et pour les clients :

 

Il existe 2 types de dévellopement :

 

1. Un dévellopement industriel. Un module (ou un logiciel) est créé par un dévellopeur dans le but de le revendre en masse, en essayant de répondre à une demande générale. Le prix du module est donc généralement bas, et c'est par le volume de vente que le dévellopeur va espérer générer un profit. La règle est toujours la même, à savoir que si rien n'est spécifié au départ (dans un contrat, CGV, CGU etc...) c'est bien le créateur et donc le développeur qui a la propriété du module. Je ne vois de toute façon absolument pas l'intérêt qu'aurait un développeur dans ce cas à vouloir céder la propriété à un tiers (mais il pourrait le faire). Les modules vendus de cette façon sont un actif très important pour le dévellopeur, et il a donc tout intérêt à les sécuriser, par des clauses de réserve de propriété par exemple. Mais encore une fois, même si rien n'est spécifié, il reste quand même le propriétaire. Aucun litige ne pourrait de toute façon donner raison au client dans ce cas de figure. Il n'y a donc aucune polémique possible à mes yeux dans ce cas. Passons au 2ème cas de figure.

 

2. Un développement artisanal. Un module (ou autre) est créé sur-mesure par un développeur pour un client unique, suivant la demande et le cahier des charges du client. La règle est toujours la même, à savoir que si rien n'est spécifié au départ (dans un contrat, CGV, CGU etc...) c'est bien le créateur et donc le développeur qui a la propriété du module. Le dévellopeur peut donc ensuite décider de revendre ce module en masse, au prix qu'il le souhaite. Le client, lui, ne pourra même pas le revendre à une seule personne, car il n'est pas le propriétaire. Contrairement au premier cas de figure, ce type de dévellopement est beaucoup plus litigieux. Le client peut en effet vite se sentir léser. Il a étudié un projet, créé un cahier des charges, payé en général assez cher un dévellopement spécifique, et il n'est même pas propriétaire. Pire, il retrouve son projet sur une plate-forme pour une poignée d'euros. S'il venait à demander réparation, l'issue serait en fait très aléatoire. D'abord, est-ce que le dévellopeur l'a bien avertit (par contrat, CGV, CGU, ou simplement par écrit ou par oral) de cet aspect de propriété? En effet, soyons claire, dans ce cas de figure, le dévellopeur ne peut pas se permettre "d'oublier" cet aspect, car il est fondamentale. Car un prestataire de services est toujours dans l'obligation d'informer le client des aspects essentiels d'une prestation. Cette règle est très importante. Nul doute que dans le cas d'une demande spécifique et sur-mesure, la propriété sera jugée comme un aspect essentielle. Et puis, si le prix payé par le client (qui sera généralement assez élevé) n'est pas en adéquation avec le prix qu'il aurait payé pour un module dont il ne serait pas propriétaire (comme un module présent sur l'addons prestashop), cela pourrait aussi aider à justifier le bien fondée de donner la propriété au client. Si, sans justificatif dans les mains, un client demande réparation pour devenir propriétaire d'un dévellopement spécifique, l'issue sera donc incertaine pour les 2 parties.

 

Pour le dévellopeur et le client, il n'y a donc qu'une seule chose à faire : préciser cet aspect de propriété dès le départ.

 

Si le client considère que ce dévellopement doit rentrer comme un actif important de sa plate-forme pour la valoriser, il doit demander la cession complète de la propriété, et ceci devra être spécifié par écrit et signé par les 2 parties (des contrats tout fait existe partout sur le net). De cette façon, le dévellopeur ne pourra jamais utiliser le dévellopement ailleurs, et le client pourra utiliser ou revendre ce dévellopement comme il l'entend. Le dévellopeur peut refuser la cession, aussi il est indispensable de parler et de régler cet aspect dès le départ.

 

Si le dévellopeur considère que ce dévellopement doit rester sa propriété, il doit, au moins d'un point de vue morale et éthique, en informer le client au départ. Si le client n'y voit pas d'objection et que ceci est acté, le dévellopeur pourra ainsi faire ce qu'il souhaite de son dévellopement. Et sera sûr que le client ne pourra rien en faire de son côté.

 

Il existe enfin des solutions intermédiaires qui rentreront alors dans le cas de négociations : 2 prix différents (en cession de propriété ou pas), un partage de propriété suivant des règles spécifiques...etc

 

La finalité de tout ça, comme pour beaucoup de chose dans le commerce, reste, pour les 2 parties, de penser à bien se protéger dès le départ d'une prestation.

 

Donc clients et dévellopeurs, amusez-vous mais sortez couverts...

[tom21]

juridiquement, si dans le contrat il est mentionné, que le module est vendu sur le régime de licence d'utilisation, alors la c'est développeur qui est le propriétaire, en revanche si il est vendu comme travail exclusif, et  en plus créée selon l’idée ou le concept donner par son client, alors la c'est le client qui est le propriétaire.

 

Le fait de demander par un client la création une nouveau module exclusif pour son site  il y a plusieurs raison de cela, la plus courante c'est de demander d’améliorer une fonction existante et adaptée a ses besoin.

 

Mais souvent un client expérimenté demande au développeur la création d'un nouveau concept, pour dominé sa concurrence sur son secteur de marché. Alors la, est ce que développeur a le droit de revendre son module aux concurrents du client, et en plus 10 x moins cher ??? (le client il vous paye pas pour ça quand même )

 

Dans ce cas précis je dirais que tout les tribunaux il vous dirons "NON" le développeur n'a pas le droit de revendre ce module,  parce qu'il y a un vrai préjudice commercial vis a vis de son client qu'il vous a confié la création de son nouveau concept dans un but précis.

 

Le troisième cas, c'est que le client a une nouvelle idée, et il demande au développeur de développer son module avec le droit de revendre son module a chacun sur son site, ou sur son compte respective dans une market-place comme prestashop, (ou carrément interdire les ventes sur market-place)

 

je pense que c'est une devoir moral pour le prestataire d’être clair envers ses clients.

Edited May 25, 2014 by tom21 (see edit history)

[Olivier CLEMENCE]

Pour ma part je penses qu'il est difficile d’empêcher le développeur de revendre le module par la suite car il pourra parfaitement le modifier suffisamment pour que le module d’origine ne puisse être identique au module vendu, non ?

[YopixelAE]

@maniT4c, il peut se voir empêché par une clause (et uniquement par ceci, et non par la morale, l'éthique, la bible ou autre) d'exploiter pour l'avenir son module. S'il compte le modifier, il lui faudra alors ne pas tomber dans la copie. Dans tous les cas l'idée principale, ici concrètement la fonctionnalité de base du module, restera toujours exploitable. Et par n'importe qui.

(Edit pour grosse faute de grammaire )

Edited May 27, 2014 by Yopixel (see edit history)

[HARVIE]

Légalement, le développeur ne peut rien faire avec. Cette clause de propriété sert donc essentiellement à valoriser l'actif mais aussi à se protéger en cas de problème.

 

Ensuite, bien sûr, cette clause n'empêche absolument pas le délit de se faire. Le dévellopeur peut très bien deguiser le module en le transformant assez, pour ensuite le revendre. Comme voler un objet et le repeindre avant de le re-vendre. Mais, dans les 2 cas, ça reste un délit, puni par la loi. Après si le dévellopeur modifie en profondeur la demande initiale, je ne vois pas bien l'intérêt de prendre le risque de partir sur une base dont il n'est pas propriétaire.

[Olivier CLEMENCE]

 

 

prendre le risque de partir sur une base dont il n'est pas propriétaire.

 

Ben c'est un peu le problème. Je ne m'amuse pas à codé chacun de mes modules différemment il y a quand même beaucoup de code en commun (mise en place des tab admin, controller, etc..), donc si le module est bien développé au départ le re-développé différemment c'est prendre le risque de faire quelque chose de moins bien.

 

Après je vois mal comment une fonctionnalité pourrai être la propriété d'une seule personne.

Si l'ajout au panier avait fait l'objet d'une clause pour la première boutique en ligne, comment ferions nous ?

 

(Je ne lance pas de polémique, hein. Je pose juste des questions car j'avoue que ce n'set pas du tout mon domaine)