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Revendre le module priceminister [RESOLU]


--M--

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Bonjour, effectivement,

ce sera la dernière version car j'avais pris l'extension, achetée sur addons, c'est donc une super affaire!

Priceminister ne correspond pas à ma clientèle, mon abonnement est terminé ce mois ci.

Pour infos, il fonctionne très bien, aucun problème avec.Je suis sous 1.4.9

http://addons.presta...ceminister.html

 

Paiement via paypal uniquement.

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Bonjour,

 

Je ne vois pas comment on ne peut pas revendre quoique ce soit, si je ne l'utilise plus, de plus, sur addons, lorsque l'on achete un module, ou lorsque l'on telecharge la mise a jour, on demande pour quel site se sera.

Du moment que je ne l' utilise plus je vois pas où est le problème.

Si c'est interdit, et bien je le donnerai a un ami, et voilà.

Et pour finir, il devrait etre inscrit sur la fiche produit que c'est une license unique, lorsque l'on achete, ce n'est pas precise.

Et je ne trouve rien dans les cgv d'addons.

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Je ne vends pas avec les mises a jour, mais juste la derniere version sans mise a jour, j'ai payé les mise a jour pour rien.

Comme dit avant, au pire je le donne.

 

Bonjour

 

Pour bénéficier de ce service la personne qui achète (si c'est légal) devrait être inscris sur addons ou le site de l'auteur.

A partir du moment qu'il n'est pas inscris soit il a rçu le module, soit il l'a pirater, soit il l'achète illégalement.

 

Sachez quand vous payez un module ou tout autre logiciel et système d'exploitation compris vous achetez PAS le produit mais vous payer une LICENCE de droit d'Utilisation du produit.

 

Cette licence elle peut-être a VIE comme les systèmes d'exploitation ou pour un temps donnés.

Par contre si l'auteur décide de retirer du marcher son produit la licence n'est plus valide et vous devez supprimer le produit.

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Je ne comprends pas ce que vous voulez dire.

 

Je revends la derniere version d'un module SANS les mises à jour, pour ne pas tourner autour du pot, pouvez vous me donner la ligne des cgv de addons ou du module acheté (avant d'en être propriétaire...) précisant l'interdiction de revendre un module.

Où mieux encore, le texte de loi interdisant la revente.

Cela réglera le problème.

Et pour finir, si il s'avérait que je ne puisse revendre ce module, ne serait il pas obligatoire de la part d'addons de le préciser sur la fiche produit et SURTOUT dans les CGV. EDIT : ça m'apprendra à ne pas lire les cgv,comme la plupart,mouché dans les régle ;).

Cordialement,

Merci

 

 

ps: de memoire, une license est valable pour UNE personne ou site, donc si je ne l'utilise plus, chose que je peux prouver avec la resiliation de mon abonnement Price...une autre personne peux l'utiliser, si c'est pas le cas, restera pour moi à creuser sur la légalité de ce point.(surtout si on est pas averti avant l'achat.)

 

"Par contre si l'auteur décide de retirer du marcher son produit la licence n'est plus valide et vous devez supprimer le produit."

Encore une fois, je ne pense pas que ce soit légal, ou alors il y aura indemnisation de la part de l'auteur, c'est comme si microsoft vous obligez à ne plus utiliser W98 ou 2000...Impossible.

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Vous avez raison, c'est bien dans les cgv, je ne l'avais pas vu, MEA CULPA, je vais donc creuser sur la légalité de ce point, peut être connaissez vous le texte de loi (qui passe au dessus de toute cgv) qui stipule cela.

Cela n'est pas positif pour prestashop a mon avis, je suis réglo, j'achète un produit qui au final ne correspond pas à mes attentes et je ne peux le revendre, c'est limite.

A l'avenir, je n'acheterai plus sur addons mais directement au créateur.

Encore une fois je suis réglo, pourtant, il n'est pas vérifiable,ni pour addons, ni pour le créateur de savoir si vous avez acheté,piraté ou autre un module,ou alors il y aurait un mouchard, qui lui est complétement illégal.

 

Merci pour votre patience et vos réponses

Cordialement.

 

EDIT: J'ai ma réponse : http://www.pcworld.f...en,529629,1.htm

 

Je peux donc le revendre a priori l'article parle bien de revente de licenses...mais je continue a chercher pour être sûre, et ça servira à d'autres.

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Vous risquez d'avoir le même problème chez le créateur.

 

Nous sommes sur du produit "virtuel".

Une voiture vous la vendez il est sur que vous ne vous en servirez plus.

Un module, vous pouvez le vendre 20 fois, garder une copie, vous en servir et le créateur peut pleurer sur son travail.

 

Tout repose sur la bonne fois de l'acheteur.

Il est clair que de notre coté si nous nous apercevons qu'un de nos modules est piraté, c'est une demande de paiement immédiat et si il n'est pas possible d'avoir gain de cause, c'est l'avocat d'affaire.

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Je comprends ce que vous dites, c'est le même problème pour la musique ,mais il y à aussi des gens réglo qui achète des cd.

Et si la cours europeene se penche sur le sujet, c'est qu'il y a des abus des 2 côtés.

Vous avez raison pour demandé le paiement, pour ce qui est de l'avocat d'affaire, c'est beaucoup d'argent pour pas grand chose, d'expérience, nous avons attaqué un ancien prestataire , chez qui on avait claqué plus de 100000€ (oui oui,cent mille) pour les développements de nos sites (c'était en 2004,c'était plus chere à l'époque...) puis une fois que nous avons cessez de bosser avec,alors que nous avions un contrat de cessions de propriète des codes sources, ce prestataire à fait un site concurrent au notre avec nos codes sources, après perquisition dans leur locaux, les experts ont même trouvé notre rcs dans leur site,il ne l'avait pas effacé...Soit, au bout de 2ans de procès (et pas pour 200€), ils n'ont eut que 10000€ à payer soit peanuts par rapports à ce qu'ils ont gagné derrière (je n'entre pas dans les détails, mais c'était un dossier bien lourd).

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Ce n'est pas tant le problème de la valeur légale des CGV que vous posez mais celui de leur opposabilité. Il est utile de préciser qu'en vertu du principe du consensualisme de l'article 1134 et suivants du Code Civil, je ne vous apprendrai pas que les CGV s'imposent aux parties contractantes. De fait, compte tenu de l'article 8, vous avez votre réponse en ce qui concerne la revente de modules acheté sur addons.

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@ paul, (initialement, je n'ai même pas parlé des cgv, juste lorsque l'on ma dit ne pouvoir revendre)

 

J'ai bien entendu et compris pour les cgv, Muche m'a mouché proprement dessus ;), par contre regardé le liens que j'ai mis, que ce soit des cgv, ou même le code civil, si la cour europenne décide l'inverse, rien n'y fera.

Enfin, je ne pensez pas faire polémique à ce point, mais je comprends la position des developpeurs là dessus, c'est votre gagne pain.

Et je ne suis pas rebelle ni ici pour foutre la m.., mais les deux côtés s'entendent,amha.

Je ne suis pas à 200€ près, mais certaines personnes le sont, et c'est bien dommage, par exemple en cas de faillite, de ne pouvoir revendre des biens qui ,dans leurs cas, ne leurs serviront plus.

Cordialement.

Edited by --M-- (see edit history)
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:) en référence à l'arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne en date du 3 juillet 2012 que vous citez, il est utile de savoir qu'il ne fait pas jurisprudence en de nombreux domaines puisque ne concerne que les programmes d'ordinateur, la commercialisation de licences de programmes d'ordinateur d'occasion téléchargés à partir d'Internet, l'épuisement du droit de distribution et la notion d''acquéreur légitime. Si vous regardez cet arrêt, plusieurs conditions sont en effet posées. En premier lieu, pour que la revente soit valable, il est nécessaire de démontrer qu’il y a bien eu épuisement des droits.

 

Sinon, point de polémique, nous sommes entre nous, à échanger de manière constructive et respectueuse :lol:

 

PS: ci-joint l'intégral de l'affaire http://curia.europa....sf?num=C-128/11

 

Question de noob, comment fait on pour mettre résolu?

Editer le titre du sujet ;)

Edited by Paul MONFILS (see edit history)
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Très interressant votre lien, merci.

Vous différenciez "programme d'ordinateur" et "module", un module et un logiciel, un logiciel est un programme, non?

Comment interpretez vous le dernier paragraphe, soit la conclusion de la cour?

Edited by --M-- (see edit history)
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le voici

 

2) Les articles 4, paragraphe 2, et 5, paragraphe 1, de la directive 2009/24 doivent être interprétés en ce sens que, en cas de revente d’une licence d’utilisation emportant la revente d’une copie d’un programme d’ordinateur téléchargée à partir du site Internet du titulaire du droit d’auteur, licence qui avait été initialement octroyée au premier acquéreur par ledit titulaire du droit sans limitation de durée et moyennant le paiement d’un prix destiné à permettre à ce dernier d’obtenir une rémunération correspondant à la valeur économique de ladite copie de son œuvre, le second acquéreur de ladite licence ainsi que tout acquéreur ultérieur de cette dernière pourront se prévaloir de l’épuisement du droit de distribution prévu à l’article 4, paragraphe 2, de cette directive et, partant, pourront être considérés comme des acquéreurs légitimes d’une copie d’un programme d’ordinateur, au sens de l’article 5, paragraphe 1, de ladite directive, et bénéficier du droit de reproduction prévu à cette dernière disposition.

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Très interressant votre lien, merci.

De rien ;)

Vous différenciez "programme d'ordinateur" et "module", un module et un logiciel, un logiciel est un programme, non?

Bien sûr je différencie. Le terme « programme d'ordinateur » vise les programmes sous quelque forme que ce soit, y compris ceux qui sont incorporés au matériel. (Directive 91/250/CEE du 14 mai 1991).

Edited by Paul MONFILS (see edit history)
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"Par contre si l'auteur décide de retirer du marcher son produit la licence n'est plus valide et vous devez supprimer le produit."

Encore une fois, je ne pense pas que ce soit légal, ou alors il y aura indemnisation de la part de l'auteur, c'est comme si microsoft vous obligez à ne plus utiliser W98 ou 2000...Impossible.

 

Vous n'avez pas compris entre acheter un produit et payer une licence que par défaut de langage on dit acheter, mais vous n'achetez pas le produits mais le droit d'utilisation vous n'êtes pas propriétaire.

 

Oui si microsoft décide de retirer W98 tous ceux qui ont un Win98 devront le supprimer et ne plus l'utiliser. Et là on ne parle pas de CGV mais de LIcence lire le fichier sur la licence ou quand vous installez un logiciel et avant de cliquez sur J'accepte la licence, lisez la doucement de A à Z :)

 

Toutefois soyez rassuré nous ne doutons pas de votre bonne foi. Mais nous sommes des professionnels soumis à des règles et au respect des Droit D'Auteur.

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J'interprète cette conclusion ainsi: la CJUE, en appliquant la directive européenne sur les programmes d'ordinateur, juge que le droit exclusif de distribution d'une copie de logiciel couverte par une telle licence « s'épuise » en cas de téléchargement, c'est-à-dire y compris si l'exemplaire est « dématérialisé ». Que de fait, le titulaire du droit commercialisant une copie sur le territoire d'un État membre de l'UE n'a plus le loisir d'invoquer quelconque histoire de monopole d'exploitation pour s'opposer à la revente de copie.

La règle de l'épuisement du droit dont fait référence cette conclusion se traduit par le fait de décloisonner le marché. Le titulaire du droit transfère bien un droit de propriété sur la copie et ne peut plus s'opposer à sa revente, quelque soit le support. Toutefois, cette pratique prend en considération des limites de fait que l'épuisement du droit de distribution n'emporte pas celui de contrôler la reproduction du logiciel.

Par conséquent, cela implique que l'acquéreur initial doit « rendre inutilisable sa propre copie au moment de la revente de celle-ci. », sous peine de violer le droit de reproduction de l'éditeur. De même, si l'acquéreur a acquis une licence pour un nombre d'utilisateurs supérieur à ses besoins, il ne peut scinder la licence et la revendre pour le surplus. La règle de l'épuisement ne vaut donc que pour la licence dans son intégralité. Enfin et surtout, la revente du logiciel est permise pour les seules licences dites « perpétuelles », soit consenties sans limitation de durée.

Ais-je bien donné mon interprétation ?

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@ oron

J'ai bien compris la notion de licence...

Je doute réellement que quelqu'un qui achete une licence (à priori a vie, ou il faut que le temps soit stipulé ,et là vous en vendez plus) vous puissiez en temps que créateur imposé de ne plus s'en servir alors que vous avez payé.A mon avis, il y aura indemnisation, mais je ne suis pas sûre, je vais donc de nouveau creuser ce sujet. ;)

Edited by --M-- (see edit history)
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@ Paul,

 

Mon interpretation de la conclusion est que vous pouvez revendre une licence, et encore et encore, du moment que vous ne la gardez plus et qu'il ne soit pas stipulé de durée d'utilisation.

 

"Enfin et surtout, la revente du logiciel est permise pour les seules licences dites « perpétuelles », soit consenties sans limitation de durée."

Nous sommes ok, et les modules achetés sur prestashop ou ailleur ne stipule aucune limitation de durée, ils sont donc perpétuelles.(je m'avance encore, ya Muche qui est au také pour trouvé LA ligne que j'ai pas lu :) .Reste aux developpeur à mettre une limitation dans le temps, mais c'est pas super commercial d'avoir une obsolescence d'un programme.

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Nous sommes ok, et les modules achetés sur prestashop ou ailleur ne stipule aucune limitation de durée, ils sont donc perpétuelles.(je m'avance encore, ya Muche qui est au také pour trouvé LA ligne que j'ai pas lu :) .Reste aux developpeur à mettre une limitation dans le temps, mais c'est pas super commercial d'avoir une obsolescence d'un programme.

 

Certains modules ont une limite de par leur compatibilité au gros changement de version de Prestashop.

Donc nouvelle grosse version -> grande chance de nouveau module

Pas de mauvaises arrières pensées sur ce sujet... ce n'est pas une obsolescence programmée :ph34r:

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Aucune arrière pensées, dans le contexte des nouvelles versions ,c'est normal que les developpeurs ne soient pas obligés de bosser sur une version pour le gus qui tourne avec un MO5 ou un TO7 70(là ya que les anciens qui savent ce que c'est ;), et les geeks bien sûr) ou sur la version 1 de prestashop, mais au final, même celui qui tourne sur la première version peut continuer à le faire, sans nouveaux modules certes, le problème viendra d'internet lui même et il sera obligé d'évoluer(attention ce sont des exemples, je ne sais pas si la première version fonctionne toujours).

Enfin voilà, m'aura coûté de l'argent et du temps ce module, mais ce fut instructif.

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Bonjour

 

Je suppose que le sujet est Résolu même si c'est pas le terme exact :)

 

Merci de bien vouloir mettre [Résolu] devant le sujet de votre 1er post en cliquant sur Modifier puis Utiliser l'éditeur complet.

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Bonjour,

 

débat très intéressant (j'ai eu peur au début que cela dérape).

 

Le soucis permanent reste de trouver un prix juste pour une prestation intellectuelle et les droits rattachés à son utilisation.

 

Actuellement il est interdit par Addons d'implanter la moindre méthode de contrôle de licence ou d'utilisation d nos modules donc en gros vous pouvez toujours en faire ce que vous voulez mais par contre, nous sommes en droit de demander la preuve d'achat pour toute demande de support (on m'a déjà refusé de ma la présenter) mais cela reste du domaine du déclaratif.

 

d'un côté on essaye de faire des modules à bas prix afin de les vendre et de satisfaire des commerçants et de l'autre on doit essayer de compter sur le piratage vol et autre truc qui font que nos ventes ne doivent correspondre qu'à réellement entre 30 et 70% des utilisateurs.

 

d'un autre côté, le code étant open source n'importe qui peut prendre nos modules changer 3 ligne et dire que le code est différent donc là aussi pas de réel protection.

 

mais franchement revendre un truc à 100€ je trouve cela petit bras surtout que si vous ne vous en servez plus c'est bien que le module ne sert à rien ;)

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Bonjour,

 

"mais franchement revendre un truc à 100€ je trouve cela petit bras surtout que si vous ne vous en servez plus c'est bien que le module ne sert à rien ;)"

 

Pouvez vous m'expliquer le "petit bras" svp?

Ce n'est pas parce qu'il ne me correspond pas qu'il ne sert à rien...??

Ensuite, 100€, j'ai payé plus de 200ht il y a 3 mois. En le revendant, je récupère un peu et fait plaisir à quelqu'un qui ne pourrait/voudrait l'acheter à ce prix, c'est quand même une somme par rapport à la majorité des modules.

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Ben on se plein d'un tarif de module pour une prestation où l'on va donner des centaines d'euro à un tiers donc le gains apporté par ce module ne les vaut il pas simplement puisque l'on va "perdre" beaucoup plus en vendant ses produits sur cette place de marché.

 

 

Sachant que ce module n'est pas obligatoire et qu'on le prend pour se faciliter la tâche et se libérer du temps pour faire autre chose.

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  • 4 months later...

Bonjour,

 

Priceminister c'est pas terrible, moi aussi je revend ce module si on a le droit,....certe le module fonctionne rien a dire la dessus je l'ai acheté en août, exporté mes 1000 produits jouets sur PriceMinister... harcelé par une commerciale qui essayait de rentrer des revendeurs de jouets pour préparer la fin de l'année (2 mois  d'abonnement gratuits pour me motiver)... bref je lâche les 200€ du module, puis y passe un moment pour tout paramétrer (oui ça aussi a un coût)... et les ventes commences à arriver super.... Puis je rentre dans la famille PM suis invité à Aix pour la messe, bon le repas ct une caisse avec un sandwich mais c'est la crise on dit rien.... et la journée pas intéressante, ma conseillère me dit juste que si ça marche pas, elle peut me faire encore des mois gratuits en attendant que la mayo prenne. 

 

Sauf que ce n'est jamais arrivé et qu'il me ponctionne depuis octobre 39€ HT plus les commissions etc... et le délais de paiements 2 mois en moyenne, et que je n'ai en ce mois de novembre haute période dans la vente de jouets que 3 ventes... 

 

Bref la facture est un peu salée: 200€ HT le module, 15% de commission à chaque vente, 39€ HT par mois, un trajet de 500km pour un sandwich... beaucoup de temps perdu, le tout pour 33 ventes.... en 4 mois.

Bon oui je sais j'ai pas acheté les rakuty add words histoire de me faire enfler encore un peu....

 

Bref de mon point de vu, Priceminister ça ne sert pas à grand chose, c'est une perte de temps et si j'avais passé ce temps précieux sur le SEO, ou à ecrire des articles à droite à gauche jaurai eu plus de vente et ça ne m'aurait rien couté.

A vous de voir... 

Donc si quelqu'un veut mon module je le cède pas cher.

A+

 

ps: oui je sais je vais me faire démonter par quelque uns, dés qu'on est un peu énervé, il y a toujours des super heros pour nous claquer le beignet :)

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  • 2 months later...

Heu non il est a vendre sur Addons ou je l'ai acheté, mais franchement PriceMinister c'est nul, ... en plus pour continuer mon petit exposé, ...

Ils sont super réactifs pour vous prélever les abonnements, la compta ce n'est pas leur fort, parceque les factures de commissions ça n'existe pas chez eux...

et le top c'est qu'ils ne vous payent que si l'acheteur met un avis de réception de la commande. Bien évidement personne ne le fait, alors il y un petit artifice pour patienter, vous pouvez relancer l'acheteur par mail... mais je soupsonne PM de ne pas envoyer le mail pour garder de la tresorie, parceque je l'ai fait systématiquement et personne n'a jamais validé mes commandes.... et pour dire la mauvaise fois, même si l'accusé de livraison de la poste Socolissimo proposé par priceminister atteste de la livraison, ils attendent l'avis du client....

Brefs ils ont une super stratégie, il vous payent le 21 du mois suivant la vente (enfin ils pensent à vous payer le 21, aprés ça met 8 jours pour arriver sur les comptes), donc par exemple vous faite une vente le 1er février, pas d'avis avant le 21 février forcement, PM émet un virement le 21 mars, effectif environs le 1er avril, ils sont énormes 2 mois de trésorerie et vous votre stock vous le rachetez comment, en appelant votre banquier qui en même temps se marre avec Monsieur Rakuten... 

Non franchement conseil, trouvez autre chose pour gagner de l'argent, price c'est pas bien

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Bon je vois bien que c'est un topic qui traine en longueur et je ne devrais pas remettre d'huile sur le feu, mais là on parle de la valeur de Price Minister alors qu'il est à l'origine question de la cessibilité du module dont l'auteur n'est en rien dépendant ou rattaché à ladite société, bonne ou mauvaise.

 

Je pense que si l'editeur donc de ce module passait par là , plus que dire que c'est légal ou pas, préciserait que l'acheteur d'un module ainsi revendu ne ferait pas une affaire , ne serait-ce que parce qu'en aucun cas il ne pourra prétendre au support ou à l'obligation de résultat. N'oublions pas que pour contacter l'auteur depuis addons il faut avoir acheté le module.

 

A supposer qu'on ait l'adresse directe de l'éditeur , il faudrait encore pouvoir prouver d'une part que le module a été acheté légalement (reçu ? ) , d'autre part que l' acheteur initial a acheté le module légalement ou plutot on l'a dit sa licence, mais aussi qu'il ne l'utilise plus, et qu'il ne l'a revendu qu'une seule fois.

Bcp de choses à prouver pour que tout soit en ordre non ? 

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