Perdue! Quelle TVA pour chaque pays ?

[GAELLE]

Bonjour,

 

Je voudrais configurer ma boutique pour les étrangers (je vend des accessoires pour chiens et chats), cependant je suis complètement perdue avec la TVA. J'ai lu pas mal de posts à ce sujet mais c'est toujours très flou (beaucoup de textes contradictoires et je ne sais plus ce qui est vrai ou non..)

 

Je souhaiterai savoir si pour pour chaque pays, la Belgique par exemple, je dois oui ou non facturer la TVA ? Et si c'est un particulier ou un pro, est-ce que ça change quelque chose ?

 

J'ai trouvé ce tableau : http://www.phpdesigner.fr/informations/calcul-tva-phpdesigner.php mais j'ai du mal à comprendre. Est ce qu'il est juste ? Guadeloupe, Guyane, Martinique je pensais pourtant que je ne devais pas faire payer la TVA au client...

 

Si quelqu'un pouvait m'aider ça serait super sympa car je patauge!

 

D'avance merci.

[lesantes]

Bonjour

 

Pour l'outre mer, pas de TVA pour les particuliers et les pros,( ni les USA, Canada et tous ceux qui sont hors de l'union européenne)

 

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=349

 

"Champ d'application de l'exonération de la TVA à l'exportation.

 

Les territoires d'exportation sont les suivants :

 

- les États qui n'appartiennent pas à l'Union européenne,

- les territoires d'un État membre situé en dehors du champ d'application de la directive 77/388/CEE modifiée ou des îles anglo-normandes,

- des départements d'outre-mer : Martinique, Guadeloupe, Guyane, Réunion, "

 

En général : tous les particuliers paient la TVA (France métropolitaine et corse, Europe), les pros juste en France métropoitaine et corse, ailleurs ils doivent donner un numéro de TVA intra valable et l'adresse de livraison est dans leur pays, pas à la frontière coté français pour éviter la taxe. La facturation des taxes correspond au pays donc au lieu de livraison.

 

Si ça peut aider un peu

[belalternativeboss]

Bonjour,

 

normalement, même à l'exportation, la TVA applicable est celle du pays d'expédition.

 

Exception en intra-communautaire: si le client dispose d'un N° de TVA intra-communautaire et que la marchandise est expédiée hors du pays d'origine.

Il faut impérativement que le client vous présente un N° de TVA valide débutant par FR pour la France, BE pour la Belgique etc...

Dans ce cas vous pouvez facturer avec TVA 0% intra-communautaire.

 

MAIS PAS POUR LES PARTICULIERS qui doivent payer le montant de TVA du pays d'origine sur le ou les produits et éventuellement sur les frais d'expédition.

 

Cordialement

 

Rudy

[GAELLE]

Bonsoir,

 

Merci beaucoup pour les informations, désormais c'est un peu plus clair pour moi! Bonne soirée.

[ohoho]

Salut,

 

Il y a t-il des documents à remplir en particulier ?