Facture tvac pour la France

[Talas]

Bonjour à tous,

Nous avons une boutique en Belgique (Prestahop 1.7.7.8). Nous vendons aux particuliers et aux professionnels en Belgique et en France.

Pour nos clients professionnels, nous avons créés un groupe "tarif pro" (pour lequel nous affichons les prix htva).

Au moment de facturer, par défaut Prestashop n'inclus pas la tva pour les clients qui bénéficient du "tarif pro" (ce qui est logique vu que c'est une vente intra-communautaire).

Cependant, certains de nos clients français sont en "micro-entreprise", ils ne disposent de numéro de tva intracommunautaire. Ils sont donc redevables de la tva.

Question : comment faire pour que la tva soit incluse sur les factures des clients français sans numéro de tva ?

[Mediacom87]

Bonjour,

c’est le fonctionnement de base de Prestashop, vous avez fait le choix de ne pas utiliser de module nécessaires à la gestion de la TVA pour les échanges pro intracommunataire donc il faudrait développer un module qui fasse l'inverse de ce qui doit être fait.

Il existe des modules pour retirer la TVA des clients ayant un n° de TVA intra.

Mais à ma connaissance il n'existe pas de module pour faire l'inverse.

[Talas]

16 hours ago, Mediacom87 said:

Bonjour,

c’est le fonctionnement de base de Prestashop, vous avez fait le choix de ne pas utiliser de module nécessaires à la gestion de la TVA pour les échanges pro intracommunataire donc il faudrait développer un module qui fasse l'inverse de ce qui doit être fait.

Il existe des modules pour retirer la TVA des clients ayant un n° de TVA intra.

Mais à ma connaissance il n'existe pas de module pour faire l'inverse.

Merci pour votre retour. Entre temps, je me suis rendu compte qu'il y avait un module installé (le module "Facturer hors taxe (HT / sans TVA)") qui modifiait le fonctionnement natif de Prestashop.