Jean-Marc Mauti Posted November 12, 2020 Share Posted November 12, 2020 Bonsoir Je viens ici pour traiter d’un problème avec les calcul de TVA sur la marge dans Prestashop Je suis sur la dernière version 1.7…. J’aimerais trouver une solution rapide pour me mettre en règle avec la législation fiscale française. Merci à tous ceux qui m’aideront ou signaleront aussi à Prestashop ce bug qui ne peut pas rester sans être corrigé, si on veut utiliser Prestashop en France, en vendant des objets d’occasion. Pour commencer, ce que j’ai trouvé sur le sujet : (ca montre que le problème est déjà signalé par plusieurs personnes, depuis un bon moment) https://www.google.fr/search?q=tva+sur+marge+prestashop&sxsrf=ALeKk01U12U3Ulndz63KgN7GJZOzPVRJfg:1605208969935&ei=iYutX_nMOMuq5gKO97qgDA&start=10&sa=N&ved=2ahUKEwi5tcWz3f3sAhVLlVkKHY67DsQQ8NMDegQIBRBI&biw=1920&bih=936 Et au passage, la législation française en suivant le lien suivant: https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/controle_fiscal/procedes_fraude/4_Tva_marge_et_biens_occasion.pdf De nos jours, et vu le contexte économique, tous les commerçants sont concernés par cela. Même le premier vendeur et dropshipper du monde, AMAZON, propose systématiquement des produits neufs et des équivalents en occasion. Vous avez plein d’exemples : Back Market qui est un gros aussi…. Il faut prévoir une règle de taxes qui prévoit de prendre en compte « l’état » du produit vendu. Dans les fiches produits, il y a cette variable « état du produit » et nous avons aussi les variables « prix d’achat HT » et « prix de vente HT ». En fait il y a déjà tout. Il suffit juste de mettre en forme et activer une assiette de calcul autre que le prix de vente final HT Je vous rappelle le contexte : Marchandise achetée d’occasion SANS TVA => Etat d’occasion dans la fiche produit TVA calculée sur la marge uniquement = ( PV HT – PA HT ) x 20% Après pour ce qui regarde les critères d’application ou non de la TVA, rien ne change par rapport aux autres. C’est juste l’assiette de calcul qui change quand on doit appliquer une TVA sur la marge ! Au niveau de Prestashop, c’est une plaisanterie normalement à développer ! Dernier point désavantageux pour les commerçants : Les prix de vente sont plus chers sans profit supplémentaire pour le marchand, ce qui est un handicap par rapport à la concurrence.. Je crois que tout est dit non ?! Vous pouvez éventuellement m’envoyer des infos ou éléments sur [email protected] Merci Jean-Marc Link to comment Share on other sites More sharing options...
doekia Posted November 13, 2020 Share Posted November 13, 2020 En bidouillant un peu on peut +/- atteindre le but pour les produits d'occasion. Mettre le prix du produit juste sur la marge (donc TVA20%) Mettre le prix d'achat dans les frais de manutention, régler le transporteur en TVA0 Faire quelques ajustement dans les traductions/texte à afficher. C'est pas la panacée mais ça devrait permettre d'atteindre le but Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted November 13, 2020 Author Share Posted November 13, 2020 Merci pour le retour C'est déjà sympa je vais ne parler à mon dev mais le soucis c'est qu'en bidouillant j'ai peur qu'on ait des montants après qui soient exportés dans les mauvaises cases après pour l'outils de gestion comptable... Par contre, depuis le temps c'est incompréhensible que prestashop n'ait pas traité ce point. C'est un point essentiel de nos jours. Quel marchand de nos jours ne fait pas une reprise à un client et ne revend pas un produit d'occasion ?.. A mon sens, c'est une grosse lacune pour le système et ca ne peut pas rester en l'état. En tout cas merci pour le conseil. je vais voir si ca le fait. Si d'autres personnes ont des solutions différentes et qui fonctionnent, merci de nous en faire profiter ici. Jean-Marc Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted November 14, 2020 Author Share Posted November 14, 2020 (edited) Hello Je reviens sur ce problème qui concerne aujourd'hui presque tous les commerçants. Voilà mon idée : Y a t il quelqu'un ici qui serait capable de développer cette fonction si on lui donne la trame "théorique" à appliquer ? Nous avons réfléchi pour simplifier la mise en fonction de cette option de la façon "logique" la plus "simple possible". Merci Edited November 14, 2020 by Jean-Marc Mauti (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
AlexandreG Posted January 5, 2021 Share Posted January 5, 2021 Bonjour, j'UP ce post car j'ai la même problématique et je ne trouve aucune solution native ni même aucun module ! Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted March 22, 2021 Author Share Posted March 22, 2021 (edited) Hello Ce qui est incroqyable c'est que Prestashop fait la sourd d'oreille alors que c'est un problème très sérieux ! La fonction choix de taxe est proposée en natif l'état du produit est également proposé en Natif celà implique que les fonctions proposées devraient être conformes à la législation FR sur la TVA. En l'état, lorsque nous vendons un bien do'ccasion avec la plateforme Prestashop : - Nous payons plus de TVA à l'Etat que nous ne devrions - Nous arrivons plus chers que ce que nous devrions en prix de vente client, ce qui nous handicape par rapport à un éventuel concurrent qui lui aurait une plateforme plus sérieuse pour son site. - Ca signifie également que les factures éditées sont fausses ! Donc je ne vous dis pas pour faire le lien avec n'importe quel outils de gestions comptable proposé pour cette plateforme. Car du coup, c'est ingérable et tous les états de TVA sont faussés ! - Pour finir et là c'est la cerise sur le gâteau : si on travaille en B to B, c'est encore pire ! Car du coup, l'acheteur (qui est un rpo) déduit trop de TVA et peut donc avoir lui aussi un controle fiscal car là, on est dans le mauvais sens ! Ca signifie que par ricochet, le vendeur aura lui aussi un controle fiscal dans la foulée. Sympa non ?! EN BONUS : Nosu sommes plusieurs à avoir signalé le problème à Prestashop. J'ai retrouvé des posts datant de la version 1.2 ou 3 sur ce problème !!! C'est abusé ! Comment Prestashop, qui est une entreprise française, peut ne peut tirer avantage de sa localisation pour être en règle avec ce point FONDAMENTAL Je rappelle que Prestahsop est une entreprise Française qui se targue d'être l'entreprise numéro 1 en France. Il serait logique que ce soit Prestashop qui s'occupe de développer celà car pour le coup et en l'état, leur responsabilité peut être engagée sans aucun problème en cas de recours. Ils proposent en effet EN NATIF des fonctions de : - choix de taxes - choix de l'état des articles. Dès lors, ces fonctions et la combinaison de ces fonctions devraient être conformes à la fiscalité FR. En cas de recours, ils sont dedans !... Juste pour ce point, je vous invite à leur demander copie de leur assurance RC pour les éventuels recours à venir si vous aviez des contrôles fiscaux sur ce point. Je suis venu sur cette plateforme parce que je voulais faire travailler une entreprise française, pour être culturellement et professionnellement tranquille et à la norme FR. Et franchement, j'étais fier de pouvoir prendre une société FR pour la plateforme recevant mon site Web, mais là ca commence sérieusement à m'énerver que personne ne prenne ce problème au sérieux chez Prestashop. ------------------------------------------------------------------- Alors Messieurs & Mesdames de Prestashop, REVEILLEZ VOUS ! ------------------------------------------------------------------- Car je peux déjà vous annoncer que d'autres plateformes que la votre ont bien entendu que vous étiez défaillants sur ce point et ne vont pas tarder à devenir une alternative EN REGLE avec la FISCALITE et la TVA en FR. Presque tous les commerçants de nos jours font des reprises ou proposent des produits d'occasion. Alors quand est ce que vous nous rejoignez en 2021 ?!.... Merci de faire le nécessaire et de soutenir ceux qui vous ont fait confiance ! Pour tous les autres qui ne m'auraient pas encore contacté et qui ont eux aussi ce problème, vous pouvez me contacter comme les autres sur [email protected]. Bonne journée. Edited March 22, 2021 by Jean-Marc Mauti (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Remy FRK Corp Posted March 26, 2021 Share Posted March 26, 2021 (edited) Bonjour. Ça c'est ce que j’ appel un cri qui vient du cœur (...ou du percepteur) ! Hélas vous savez par ici nous avons bien quelques <legend> et autres nobles professionnels du secteur ainsi qu'une foule de commerçants dans le mal sans doutes tout acquis à cette noble cause. Mais cependant bien loin des yeux des principaux intéressés que vous interpelez içi non sans panache, se trouve votre topic. En revanche sur ce forum l'on se débrouilles pas trop mal avec les erreurs 500, (si vous perdez l'accès du BO 😉) ! ... Soyons réalistes, Il serait invraisemblable d'invoquer les hautes sphères à cette fin, vous imaginez ? "Oyez oyez @Bruno Leveque, la TVA PS l'est toute cassée, z'auriez pas moyen d'y mettre un petit coup de vi avec votre laptop? Depuis que vous êtes parti à Grand Valley il pleut des redressements fiscaux sur la communauté... allez soyez chouette." Edited March 27, 2021 by Remy FRK Corp (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Mediacom87 Posted March 27, 2021 Share Posted March 27, 2021 (edited) Où se trouve l'issue sur le github de PrestaShop Car c'ets le moyen d'interpeler les devs de la solution. Après, comme le module VATnumber qui ne concerne que les milliers d'utilisateurs de la solution, peut être qu'ils vont considéré que cela est inutile, mais au moins la réponse pourra être considéré comme officielle. Après, crier au loup c'ets bien, cela peut faire avancer les lignes, même si j'en doute. Mais avez vous pris le temps de tester tous les autres CMS pour proposer une alternative ? Edited March 27, 2021 by Mediacom87 (see edit history) 1 Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted April 27, 2021 Author Share Posted April 27, 2021 On 3/26/2021 at 11:59 PM, Remy FRK Corp said: Bonjour. Ça c'est ce que j’ appel un cri qui vient du cœur (...ou du percepteur) ! Hélas vous savez par ici nous avons bien quelques <legend> et autres nobles professionnels du secteur ainsi qu'une foule de commerçants dans le mal sans doutes tout acquis à cette noble cause. Mais cependant bien loin des yeux des principaux intéressés que vous interpelez içi non sans panache, se trouve votre topic. En revanche sur ce forum l'on se débrouilles pas trop mal avec les erreurs 500, (si vous perdez l'accès du BO 😉) ! ... Soyons réalistes, Il serait invraisemblable d'invoquer les hautes sphères à cette fin, vous imaginez ? "Oyez oyez @Bruno Leveque, la TVA PS l'est toute cassée, z'auriez pas moyen d'y mettre un petit coup de vi avec votre laptop? Depuis que vous êtes parti à Grand Valley il pleut des redressements fiscaux sur la communauté... allez soyez chouette." Bonjour Je ne vais pas redéveloppé ce que j'ai déjà dit. Mais je vais ajouter aussi ceci : - Ca fait payer aussi plus de TVA que le client ne devrait Est-ce éthique et commerçant ? mais de mon coté, je ne vis pas dans un monde de bisounours et je peux vous dire pour collaborer avecles services de ouanes et le fisc sur ces sujets depuis quelques temps que il va falloir se mettre au diapason assez vite. La principale raison des controles sont les abus, ou fraude de TVA (ou assimilés) Les règles même sur le dropshipping ont été changée (en vigueur) et devaient être appliquées en Janvier 2020. le covid a donné un répis, mais la machine est en route. Pour des sites qui font du chiffre, ca peut vite représenter des gros enjeux, et qui dit enjeux dit intérêt à plus ou moins long terme de l'administration fiscale ! Alors effectivement, si nous ne pouvons pas régler ce soucis, nous allons réfléchir à une autre plateforme comme nous incite à le faire notre expert comptable qui devient fou pour redresser chaque fois tous nos comptes. Quel site aujourd'hui ne propose pas une occaze ou une reprise client ? Faut se mettre un peu à la page... je vous propose d'aller demander au percepteur de bien vouloir être chouette le jour ou comme vous dites, ils vont sentir qu'il y a de l'argent à prendre et qu'ils vont débarquer. Franchement, on ne va quand même pas envisager un CMS étranger pour gérer une exception fiscale française en étant en France et sur une plateforme à la base Française ? On marche sur la tête depuis la version 1.2 avec ce soucis ! Y serait peut être temps pour Prestashop d'apporter des réponses, vous ne croyez pas ? Au passage, après une discussion avec un ami avocat d'affaire : La responsabilité de Prestashop pourra être engagée en cas de soucis. Le fait de fournir en Natif la fonction de "règles de taxes" et "d'état de produit", implique qu'ils doivent nous fournir une interface conforme à la législation en vigueur. Ce sont eux les sachants dans ce cas de figure et là, ca ne fera pas un pli ! On ne pourra pas dire que je n'ai pas essayer d'alerter de réfléchir ou fournir des pistes de reflexion... A bon entendeur...... Link to comment Share on other sites More sharing options...
Mediacom87 Posted April 27, 2021 Share Posted April 27, 2021 il y a 3 minutes, Jean-Marc Mauti a dit : On ne pourra pas dire que je n'ai pas essayer d'alerter de réfléchir ou fournir des pistes de reflexion... où est l'issue Github présentant le souci en détail pour les équipes de PrestaShop pour que nous puissions la soutenir et déclenchement de correctif ? https://github.com/PrestaShop/PrestaShop/issues/new/choose 1 Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted April 27, 2021 Author Share Posted April 27, 2021 23 minutes ago, Mediacom87 said: où est l'issue Github présentant le souci en détail pour les équipes de PrestaShop pour que nous puissions la soutenir et déclenchement de correctif ? https://github.com/PrestaShop/PrestaShop/issues/new/choose Bonjour J'ai suivi votre conseil et je viens de créer un compte et un post sur le SUJET On ne peut pas rater le titre (en francais et en anglais) J'ai mangé hier avec un ami qui travaille dans les services DGFIP Nous avons évoqué ensemble ce sujet et il m'a bien confirmé que cet aspect allait être vérifié car ils ont des instructions pour collaborer avec les douanes pour récupérer le maximum de TVA non payée. Ca confirme ce que mon ami avocat des affaires m'avait dit aussi ! Si certains vivent dans un monde de bisounours, c'est leur problème. Moi, j'ai eu le privilège d'avoir les informations de l'intérieur. Alors, j'ai pas envie de jouer avec le fisc, car une chose est chose : on ne gagne jamais un bras de fer avec le fisc français, ou très rarement... Donc très sérieusement, la machine est en route, et il faut vraiment gérer cela au plus vite maintenant. Merci en tout cas pour m'avoir aiguillé pour poster au bon endroit pour poser ma demande. C'est fait ! J'espère que j'ai fait ca correctement...🙂 Ca fait presque 3 ans que je parle de cela, et d'autres commerçants depuis la version 1.2........ Ce qui tend à prouver que je suis loin d'être le seul dans cette situation, et que l'éventuelle solution va intéresser du monde ! J'espère vraiment que ca va bouger très vite. Ca devient très important. Respectueusement. Jean-Marc Mauti [email protected] Tel 0661506049 www.ROUTE66.store Link to comment Share on other sites More sharing options...
Mediacom87 Posted April 27, 2021 Share Posted April 27, 2021 Merci voici le lien de l'issue si vous voulez la suivre ou y répondre : https://github.com/PrestaShop/PrestaShop/issues/24231 Link to comment Share on other sites More sharing options...
doekia Posted April 27, 2021 Share Posted April 27, 2021 il y a une heure, Jean-Marc Mauti a dit : - Ca fait payer aussi plus de TVA que le client ne devrait Est-ce éthique et commerçant ? il y a 37 minutes, Jean-Marc Mauti a dit : J'ai mangé hier avec un ami qui travaille dans les services DGFIP Nous avons évoqué ensemble ce sujet et il m'a bien confirmé que cet aspect allait être vérifié car ils ont des instructions pour collaborer avec les douanes pour récupérer le maximum de TVA non payée. Pas sûr de comprendre. Si l'un est vrai, l'autre est faux et vice-et-versa. Maintenant juste pour que vous retombiez sur terre, la licence sous laquelle ce logiciel est mis à disposition et que vous n'avez sûrement pas manqué de lire: Citation THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE. La licence dit également: Citation Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, Donc en conclusion n'hésitez pas a aller mettre les mains dans le code, afin de lui faire respecter vos besoins. Vous avez même le droit de vendre ensuite à qui en aura besoin vos changement sans rien devoir d'autre à faire que de mentionner la licence initiale. Si d'aucun ne l'on pas encore fait c'est probablement car le marché de niche ne permet pas de faire un retour sur investissement et/ou qu'ayant été développé dans le cadre d'un contrat spécifique avec un client payeur, ceci n'a pas voulu rendre ce code public Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted April 27, 2021 Share Posted April 27, 2021 Perso j'ai bien lu cet article https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-fiscal/regime-tva-biens-occasion mais quand on voit le système de calcul c'est loin d'être simple à mettre en oeuvre d'une manière "générale" Il faudrait commencer par établir un cahier des charges du fonctionnement de ces taxes particulières et du système de calcul choisi. Perso j'avais développé un module pour un site de casse-auto mais c'était assez simple vu que tous les produits étaient concernés et que le système de calcul était toujours le même. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Camillelinia Posted October 5, 2021 Share Posted October 5, 2021 Bonjour à tous, Je vais faire développer un module qui gère la TVA sur la marge par une agence, si on est plusieurs on peut se grouper. Si ca vous intéresse contactez-moi. Bonne journée Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted October 5, 2021 Author Share Posted October 5, 2021 Bonjour Tenez moi au courant [email protected] Merci Jean-Marc Mauti Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted October 5, 2021 Author Share Posted October 5, 2021 Members 12.3k Report post Posted April 27 On 4/27/2021 at 12:02 PM, Jean-Marc Mauti said: - Ca fait payer aussi plus de TVA que le client ne devrait Est-ce éthique et commerçant ? On 4/27/2021 at 12:37 PM, Jean-Marc Mauti said: J'ai mangé hier avec un ami qui travaille dans les services DGFIP Nous avons évoqué ensemble ce sujet et il m'a bien confirmé que cet aspect allait être vérifié car ils ont des instructions pour collaborer avec les douanes pour récupérer le maximum de TVA non payée. Pas sûr de comprendre. Si l'un est vrai, l'autre est faux et vice-et-versa. Maintenant juste pour que vous retombiez sur terre, la licence sous laquelle ce logiciel est mis à disposition et que vous n'avez sûrement pas manqué de lire: Citation THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE. La licence dit également: Citation Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, Donc en conclusion n'hésitez pas a aller mettre les mains dans le code, afin de lui faire respecter vos besoins. Vous avez même le droit de vendre ensuite à qui en aura besoin vos changement sans rien devoir d'autre à faire que de mentionner la licence initiale. Si d'aucun ne l'on pas encore fait c'est probablement car le marché de niche ne permet pas de faire un retour sur investissement et/ou qu'ayant été développé dans le cadre d'un contrat spécifique avec un client payeur, ceci n'a pas voulu rendre ce code public -------------------------------------------------------------------------- -------------------------------------------------------------------------- Bonjour Je ne sais pas quel age vous avez. Mais pour ce qui me regarde, j'ai commencé sur le Web en 1996 !!! Une époque ou quand on voulait une solution, il fallait la faire développer comme vous dites et ca coutait cher, et souvent, on était "prisonnier" de son développement. A l'époque ce qui nous sauvait, c'est que la communauté des webmasters était plus réduite et il y avait une vraie solidarité. De cette solidarité est née la notion de mutualisation de certains développements. De cette mutualisation sont nés des concepts comme le votre :- Proposer des plateforme toutes prêtes, - Permettre à chacun d'acheter des développements sous forme de modules ce qui permettait aux développeurs de rentabiliser leurs développements et aux clients d'en bénéficier à moindre coût. Même si je ne dénigre pas la démarche initiale d'voir la plateforme Prestashop développée et existante, votre réponse, vous vous placez à l'opposé de ceci. Vous savez monsieur, vous avez le droit de regarder votre nombril et de continuer à vivre dans un monde de bisounours dans lequel Prestashop est comme vous le dites sur vos messageries "la plateforme E-commerce numéro 1 dans le monde".... C'est bien Français comme réaction (dans le monde du travail), et on voit ou est la France à l'international à ce jour avec ce jour de posture... J'ai moi même écrit moulte fois à vos commerciaux, sur vos chats et au téléphone pour le sujet qui nous concerne. Jamais de retour malgré les promesses de rappel et de suivi... J'ai même eu une commerciale un jour au téléphone qui m'a certifié qu'il y avait un module qui le proposait car ca lui semblait évident à elle aussi (la seule à connaitre le système de fiscalité français chez Prestashop ?...) Et vous me dites de revenir sur Terre. Et si vous reveniez de Saturne pour ce qui vous regarde ? La notion de lause abusive, ca vous parle ? (remis dans un contexte global pour ce qui regarde la fourniture lucrative de votre plateforme via les modules vendus) - Vous êtes le fournisseur officiel d'une solution (vous en vendez même l'installation...) - vous êtes sachants - Vous dégagez du profit chaque fois qu'un module est vendu pour cette solution, parce que vous fournissez cette plateforme - Votre solution coute des sommes astronomiques à VOS CLIENTS, car vous ne faites pas la démarche de développer une fonction qui correspond à une règle fiscale de votre propre pays ! - Vous êtes en France et vous vous prétendez numéro 1 mondial alors que vous ne faites pas la démarche de fournir à vos commerçants français une solution qui prend en compte les règles fiscales de base... C'est comme si vous vendiez une voiture qui fonctionne à l'hélium et que vous demandiez aux clients de fabriquer son essence pour rouler avec, et de revendre son essence après aux autres utilisateurs !!!. Sortons de l'aspect technique, et voyons juste l'éthique vis à vis de vos clients, à ceux qui ont décidé de vous faire confiance... Réveillez vous chez Prestashop ! Même les plus gros comme Amazon.... vendent aussi bien des produits neufs que des produits d'occasion maintenant, car ca correspond à une réalité économique qui apparemment vous échappe. C'est regrettable pour une entité qui fournit une solution E-Commerce en se prétendant "numéro 1 mondial" sur tous ses supports.. Vous avez bien des leçons à prendre des services clients et développement de vos concurrents étrangers, et un peu d'humilité vous ferait le plus grand bien.. Votre solution aujourd'hui est décalée par rapport à une réalité économique et un besoin réel de vos clients professionnels. Avant de mettre des accessoires sur sa voiture, on fait déjà en sorte que le moteur tourne bien ! Avant de proposer des modules "subsidiaires" qui vous rapportent, une fois de plus car vous fournissez un noyau technique, finissez déjà votre plateforme pour qu'elle permette de travailler dans des bonnes conditions en France et nous permettre de ne plus gaspiller tout cet argent et ces heures de blablabla que vous adorez tant. Depuis le temps qu'on vous demande la TVA sur marge et si on regarde tout le temps que vos commerciaux et vous même avez passé à dire que vous ne le faisiez pas, on ne doit pas être loin du cout pour le faire (depuis le 1.2, vous imaginez !) Vous me dites d'être réaliste ?! Chez monsieur montez un commerce avec votre solution Vendez de l'occasion (et du neuf) Faites du chiffre et retrouvez vous plus cher que vos concurrents qui font encore leurs factures à la main et perdez des milliers (voir plus) d'euros par an, et testez votre propre SAV ! Après des tant d'argent perdu, venez dans votre forum et quand votre portefeuille est vide entendez ceux là même qui vous fournissent leur solution "Numéro 1 mondiale" vous dire : "cher monsieur, devenez développeur et développez vous même votre solution, ou remettez encore quelque milliers d'euros en plus de ceux déjà perdus pour finir notre travail !"... Vous savez monsieur, la première des choses lorsque l'on commercialise quelque chose c'est déjà d'ECOUTER LES BESOINS CLIENTS. La clé de tout rapport commerciale avec ses clients étant le respect, l'écoute et l'humilité... Pour rebondir sur ce que vous me dites : "développer la solution" J'ai fait la démarche de venir dans ce forum de poser la question si on pouvait le faire et j'ai consulter des développeurs Tous m'ont dit la même chose : "on touche au noyau du système, le système de TVA est compliqué à "lire", et il serait bien plus simple que ce soit Prestashop qui le fasse." J'ai même demandé à Prestashop si ils pouvaieent le faire (ils ont un service de développement) J'attends encore le devis !... C'est depuis la version 1.2 que des gens vous le demandent (on retrouve les traces dans les forums). Et pour rester correct : vous vous en fichez complètement ! Sinon, quoi ? - Prestashop n'a pas les moyens de le faire ? - C'est trop compliqué à faire sur cette plateforme ? (mal conçue ?) - Pas de développeur compétent pour le faire chez vous ? CA POSE QUESTION !... Vous n'entendez pas vos clients sauf quand ca vous arrange. Curieusement, on est systématiquement rappelé quand on veut acheter. des modules.... Curieux non ? Donc cher monsieur, vous avez le droit de continuer à regarder votre nombril et l'état d'esprit qui caractérise votre société "numéro 1 mondial". Commencez déjà par être "NUMERO 1 DANS VOTRE QUARTIER" et à comprendre les besoins de vos clients ! Par contre, comme le suggère certains autres utilisateurs, nous avons effectivement le droit d'aller voir ailleurs si l'herbe est meilleure. Merci pour votre réponse, votre "écoute" (c'est quand même demandé par vos clients depuis la version 1.2), votre dédain.... Achetez français !!! C'était ma démarche initiale... Et vous vous étonnez que les gens consomment en dehors de la France !.... Oui comme vous dites, un jour prochain, je reviendrai sur terre et j'irai sur une autre plateforme, et vous ferai plein de bonne publicité... Ca fait plaisir de voir une société française qui a tout compris du commerce On se sent en sécurité ! Message d'un terrien "revenu sur terre". Cordialement. Jean-Marc Mauti Link to comment Share on other sites More sharing options...
ttoine Posted October 12, 2021 Share Posted October 12, 2021 En fait, petit rappel: PrestaShop est juste un logiciel libre auquel l'entreprise PrestaShop contribue, et est le principal contributeur. Le logiciel libre PrestaShop appartient à ses auteurs. Pas à l'entreprise... Sur l'issue que vous avez ouvert sur GitHub, vu le ton que vous avez employé, je n'imagine pas que mes collègues (ou n'importe qui d'autre) aient eu plaisir à vous répondre, en fait. GitHub n'est pas un espace de support technique. On y gère juste les améliorations du logiciel apportés par les contributeurs. C'est une base commune avec laquelle on peut construire une boutique en ligne pour vendre n'importe quoi, n'importe où dans le monde. Le logiciel n'a pas vocation à être spécifiquement adapté au marché français (il est développé par des personnes du monde entier...), mais à contenir les fonctionnalités communes et essentielles à n'importe quel marchand. Enfin, les gens qui contribuent sur GitHub ne sont aux ordres de personne et ne changeront ni l'importance, ni la priorité d'une issue, et ce encore moins face à une personne agressive ou malpolie (il arrive même que certaines personnes soient insultantes). Chacun contribue à PrestaShop ce dont il a besoin: un bug fix, une fonctionnalité, une mise à jour de dépendance, etc. C'est un effort commun. L'entreprise PrestaShop a un rôle en plus d'être le plus gros contributeur, on l'oublie souvent: le développement de l'écosystème, à travers la gestion de la marque et de la propriété intellectuelle, la distribution, la promotion (marketing, événements, ...), etc. On prend aussi à notre charge la partie qualité, tests, et le plus gros du tri des issues, pour lesquels de l'aide serait d'ailleurs la bienvenue. Pour en revenir à votre besoin précis: il est spécifique pour le moment. Le jour où le monde entier se met à fonctionner comme la France sur la TVA, ça sera évidemment intégré. En attendant, la solution, comme plusieurs personnes vous l'ont déjà dit, c'est de faire développer cette fonctionnalité sur mesure. Cela représente une réelle valeur concurrentielle, une différenciation pour votre boutique: elle est peut-être peu visible du client final, mais va vous faire gagner du temps en tant que marchand. Quand vous avez besoin de connecter PrestaShop à un logiciel de compta ou de gestion de stock, vous achetez un module ou vous faites faire un développement spécifique, qu'il faudra maintenir dans le temps. Et bien là, c'est pareil. Donc, comme il vous l'a été suggéré, le mieux est de chercher un développeur de module qui sache faire ça bien. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted October 12, 2021 Share Posted October 12, 2021 Le 13/11/2020 à 11:52 AM, doekia a dit : En bidouillant un peu on peut +/- atteindre le but pour les produits d'occasion. Mettre le prix du produit juste sur la marge (donc TVA20%) Mettre le prix d'achat dans les frais de manutention, régler le transporteur en TVA0 Faire quelques ajustement dans les traductions/texte à afficher. C'est pas la panacée mais ça devrait permettre d'atteindre le but Ou juste ajouter un peu de code dans Product::priceCalculation() si le produit est de type "refurbished" ou "used", rajouter le prix d'achat (en HT) avant le renvoi de $price. Par contre, je ne sais pas comment les outils de compta vont comprendre le différentiel de TVA... Link to comment Share on other sites More sharing options...
ttoine Posted October 12, 2021 Share Posted October 12, 2021 je suis, à titre personnel, pas hyper fan de l'idée d'ajouter un peu de code dans le core. parce que du coup, plus on fait ça, plus ça devient compliqué de faire les mises à jour. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted October 12, 2021 Share Posted October 12, 2021 il y a 2 minutes, ttoine a dit : je suis, à titre personnel, pas hyper fan de l'idée d'ajouter un peu de code dans le core. parce que du coup, plus on fait ça, plus ça devient compliqué de faire les mises à jour. Ben... c'est l'essence même de Prestashop non, de mettre à jour son core ? Pour les autres un override suffit^^ Link to comment Share on other sites More sharing options...
ttoine Posted October 12, 2021 Share Posted October 12, 2021 c'est un peu pour ça que je préfère parler de faire un module, en général. pour éviter de toucher au core, autant que possible. qui plus est, quand on s'adresse à des non devs qui ne seront pas forcément en mesure de maintenir des modifications. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted October 12, 2021 Author Share Posted October 12, 2021 5 hours ago, ttoine said: En fait, petit rappel: PrestaShop est juste un logiciel libre auquel l'entreprise PrestaShop contribue, et est le principal contributeur. Le logiciel libre PrestaShop appartient à ses auteurs. Pas à l'entreprise... Sur l'issue que vous avez ouvert sur GitHub, vu le ton que vous avez employé, je n'imagine pas que mes collègues (ou n'importe qui d'autre) aient eu plaisir à vous répondre, en fait. GitHub n'est pas un espace de support technique. On y gère juste les améliorations du logiciel apportés par les contributeurs. C'est une base commune avec laquelle on peut construire une boutique en ligne pour vendre n'importe quoi, n'importe où dans le monde. Le logiciel n'a pas vocation à être spécifiquement adapté au marché français (il est développé par des personnes du monde entier...), mais à contenir les fonctionnalités communes et essentielles à n'importe quel marchand. Enfin, les gens qui contribuent sur GitHub ne sont aux ordres de personne et ne changeront ni l'importance, ni la priorité d'une issue, et ce encore moins face à une personne agressive ou malpolie (il arrive même que certaines personnes soient insultantes). Chacun contribue à PrestaShop ce dont il a besoin: un bug fix, une fonctionnalité, une mise à jour de dépendance, etc. C'est un effort commun. ********************************************************** A TOUT CECI JE VOUS REPONDS QUE LE TEMPS QUE JE PASSE A VOUS EXPLIQUER TOUT CELA EST UNE FORME DE CONTRIBUTION AUSSI POUR FAIRE AVANCER LES CHOSES. POUR LE TON EMPLOYE : je n'ai pas commencer à dire à vos collaborateur qu'il fallait qu'il "reviennent sur terre"... ********************************************************** L'entreprise PrestaShop a un rôle en plus d'être le plus gros contributeur, on l'oublie souvent: le développement de l'écosystème, à travers la gestion de la marque et de la propriété intellectuelle, la distribution, la promotion (marketing, événements, ...), etc. On prend aussi à notre charge la partie qualité, tests, et le plus gros du tri des issues, pour lesquels de l'aide serait d'ailleurs la bienvenue. ************************************** C'est à vous de voir comment prendre mes remarques monsieur. Soit vous les prenez en compte pour avancer, soit vous restez sur votre posture vis à vis de vos clients FR... ************************************** Pour en revenir à votre besoin précis: il est spécifique pour le moment. Le jour où le monde entier se met à fonctionner comme la France sur la TVA, ça sera évidemment intégré. ************************************** En étant comme vous le dites le principal contributeur et à la base entreprise française, votre posture en dit long sur l'attention que vous avez sur vos clients et de l'éthique de votre société. Chacun l'interprétera comme il l'entend. ************************************** En attendant, la solution, comme plusieurs personnes vous l'ont déjà dit, c'est de faire développer cette fonctionnalité sur mesure. Cela représente une réelle valeur concurrentielle, une différenciation pour votre boutique: elle est peut-être peu visible du client final, mais va vous faire gagner du temps en tant que marchand. Quand vous avez besoin de connecter PrestaShop à un logiciel de compta ou de gestion de stock, vous achetez un module ou vous faites faire un développement spécifique, qu'il faudra maintenir dans le temps. Et bien là, c'est pareil. Donc, comme il vous l'a été suggéré, le mieux est de chercher un développeur de module qui sache faire ça bien. On en revient à ce que je vous disais : en raisonnant de la sorte, vous êtes à l'opposé de la philosophie des plateformes comme la votre qui permettent de mutualiser les développements via des modules. Ca c'est votre modèle économique. Nous nous sommes commerçants, pas développeurs !... Cette discussion n'a aucun sens et est un dialogue de sourd. Ce que je note pour résumer à l'extrême : des clients vous demandent ceci depuis la version 1.2 de Prestashop. Si vous aviez un minimum de bienveillance pour les entreprises de votre pays, je pense que ca fait longtemps que vous auriez fait cette démarche. Pour info et juste pour remettre les pendules à l'heure pour ceux qui se targuent d'être la solution numéro 1 de E business dans le monde je vous partage ceci... Vous retrouvez ci-dessous le classement des CMS les plus populaires en 2021 et leur part sur le marché des CMS : WordPress (64,1 %) Shopify (5,2 %) Joomla (3,5 %) Drupal (2,5 %) Wix (2,4 %) Squarespace (2,4 %) Bitrix (1,7 %) Blogger (1,6 %) Magento (1,2 %) OpenCart (1,0 %) On retrouve d’autres noms connus un peu plus loin dans le classement, notamment Prestashop en 11e position (0,8 %), Weebly en 12e position (0,5 %), TYP03 en 13e position (0,5 %) ou encore Bigcommerce en 14e position (0,4 %). SOURCE : https://www.blogdumoderateur.com/parts-de-marche-cms-2021-wordpress-domination/ Comme déjà dit, commencez déjà à être numéro 1 dans votre pays avant de parler d'international... Bonne soirée. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted October 12, 2021 Author Share Posted October 12, 2021 3 hours ago, ttoine said: je suis, à titre personnel, pas hyper fan de l'idée d'ajouter un peu de code dans le core. parce que du coup, plus on fait ça, plus ça devient compliqué de faire les mises à jour. Hello Je parts du même raisonnement que vous et les développeurs que j'ai consultés m'ont dit la même chose. Ceci explique ma démarche. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted October 12, 2021 Author Share Posted October 12, 2021 2 hours ago, ttoine said: c'est un peu pour ça que je préfère parler de faire un module, en général. pour éviter de toucher au core, autant que possible. qui plus est, quand on s'adresse à des non devs qui ne seront pas forcément en mesure de maintenir des modifications. Encore complètement d'accord. Toucher au code pour ce genre de chose qui fait vraiment partie du coeur de Prestashop doit pour moi être fait en natif et non pas en module. Le faire en module est quand même super délicat et comme précisé par notre cher interlocuteur de Prestashop ne concernera que la France. Partant de là ceux qui développent les modules y verront moins de ventes potentielles. J'ai beau tourner le problème dans tous les sens, c'est à Prestashop de développer ceci, comme il leur ai demandé depuis la version 1.2 par leurs clients. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted October 12, 2021 Author Share Posted October 12, 2021 4 hours ago, Eolia said: Ou juste ajouter un peu de code dans Product::priceCalculation() si le produit est de type "refurbished" ou "used", rajouter le prix d'achat (en HT) avant le renvoi de $price. Par contre, je ne sais pas comment les outils de compta vont comprendre le différentiel de TVA... Hello C'est bien par rapport à cela que je parle de correction en natif, pour avoir une compatibilité totale avec les modules existants et de comptabilité. Un module développé ne pèsera jamais assez pour faire modifier les logiciels de comptabilité. Car si on écoute Prestashop en faisant un dev spécifique pour ce point, il faudra aussi développer pour modifier le logiciel comptable. Mais ca doit être pour être plus concurrentiel comme me l'a expliqué notre interlocuteur de chez Prestashop. C'est sur qu'on va être super concurrentiel en "amortissant" le crédit pour faire développer sur mesure un module de TVA, un module de compta et bien sur les développeurs à payer pour maintenir tout cela. Et c'est moi qui doit remettre les pieds sur terre ?!... Ils doivent être fans de Plastic Bertrand chez Prestashop..... (humour) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Matt75 Posted October 12, 2021 Share Posted October 12, 2021 1 hour ago, Jean-Marc Mauti said: Et c'est moi qui doit remettre les pieds sur terre ?!... Oui ce serait déjà un bon début, car ce n’est pas avec cette attitude que vous aller convaincre qui que ce soit de prendre le temps de se pencher sur votre problème. Puisque vous semblez connaître le sujet et avez à disposition quelqu’un qui maîtrise la problématique, vous pourriez déjà contribuer à l’élaboration des spécifications afin d’entrer dans une démarche constructive pour l’ensemble de l’écosystème. 1 hour ago, Jean-Marc Mauti said: comme il leur ai demandé depuis la version 1.2 par leurs clients. Vous n’êtes pas nos clients, le cœur du logiciel n’appartient pas à PrestaShop. Nos clients sont principalement ceux qui achètent nos services sur Addons, principalement pour des services et des extensions. Ce n’est pas le code source que vous payez dans ce cas mais le support, le service et les mises à jour entre autre). Vous confondez le projet open source et l’entreprise, il est vrai que cela porte à confusion mais les choses vont prochainement changer afin notamment d’éviter les incompréhensions de ce genre. Vous pouvez déjà trouver quelques infos sur le replay de la dernière session de démo consacrée au projet open source. https://build.prestashop.com/news/public-oss-demo-9-2021/ 1 hour ago, Jean-Marc Mauti said: Ils doivent être fans de Plastic Bertrand chez Prestashop... Pour ma part, je ne suis pas de cette génération 😅 2 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Ceci explique ma démarche. Je vous encourage à poursuivre votre démarche en changeant d’attitude et en contribuant notamment sur l’élaboration des spécifications, sans quoi je doute qu’elle aboutisse à quelque chose. 1 Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted October 12, 2021 Author Share Posted October 12, 2021 (edited) Bonjour monsieur Pour ce qui est de l'attitude, je vous le redis, ce n'est pas moi qui est commencé.... Vous me parlez de changer mon attitude ? Je ne comprends pas. je vous dis des vérités, et je vous réponds sur le ton avec lequel un petit malin a jugé bon de me répondre la première fois. Quand on aime "distribuer", il faut accepter de "recevoir" en échange. Vous jouez, je joue aussi et je vous offre l'extra balle ! (revoir l'historique) Pour ce qui est de la compréhension entre Prestashop et les modules et la notion d'Open Source : vous n'avez pas compris qu'on s'en moque ?!... Ces notions nous échappent et ne nous concernent pas. Nous sommes des utilisateurs, pas des développeurs. Nous sommes des marchands et nous posons des besoins. soit on trouve nos réponses, soit on ne les trouve pas. Mais ce n'est certainement en noyant le poisson que nous allons avancer. C'est un fait que cette fonction a été signalée manquante depuis 1.2 Revoyez vos forums et historiques. Il a fallu que je vienne vous "chercher" pour que vous commenciez à faire des débuts de réponse que vous n'aviez pas fait avant... C'est bien dommage d'être obligé de vous bousculer un peu. Je ne vais pas passer mon temps et écrire toujours les mêmes choses. J'ai déjà fait la démarche que vous m'évoquez et j'avais passé beaucoup de temps pour coucher le cahier des charges pour cette amélioration au système. Le propos est simple cher monsieur. Aujourd'hui, en tant que commerçant nous avons la nécessité de vendre des produits neufs aussi bien que des produits d'occasion. Et c'est cette mixité qu'il faut intégrer dan vos règles de taxes. Le montant HT est renseigné en natif La nature du produit est également prévue en natif (neuf, reconditionné ou d'occasion). Je vous invite d'ailleurs à y ajouter la notion de "création" ou "réalisation" pour les entreprises qui proposent de l'artisanat Partant de là, vous avez tout ce qu'il vous faut . ************************************************ Voici les règles de calcul : Base de calcul de la TVA Pour un objet acheté neuf et revendu neuf : Assiette de calcul de la taxe = Prix de vente HT + (Prix de vente HT x Taux de Taxe) = Prix de vente TTC Pour un objet acheté d'occasion et revendu d'occasion : Assiette de calcul de la taxe = Prix de vente HT + (Prix de vente HT - Prix d'achat NET DE TAXE) x Taux de Taxe = Prix de vente TTC ************************************************* Cette CARENCE fait couler des écrits depuis la version 1.2 et si on cumule tout le temps des gens à en parler et à répondre tout ce que nous avons pu lire jusqu'à maintenant, je pense que le développement aurait pu déjà être fait... Bref ! Comme vous le constatez, je passe encore du temps pour ceci afin de recadrer un peu et de malgré tout essayer de faire prendre en compte cette demande qu'ont des centaines de commerçants. C'est ma façon de contribuer en n'étant pas, je le rappelle développeur, mais utilisateur de la solution. A vous de voir ce que vous en ferez. Moi, j'ai passé assez de temps sur ce point, et je vous confirme avoir trouvé une solution concurrente qui n'a pas ce soucis car les taux sont paramétrables en fonction de l'état des produits. Et oui messieurs "l'exception fiscale française" comme vous dites a attiré l'attention d'une société concurrente qui n'est pas française.. (un comble...) Comme quoi les sociétés qui en veulent et qui sont à l'écoute des besoins font avancer les choses dans l'intérêt de leurs clients. Continuez comme cela, vos irez peut être plus loin que la 11ème place mondiale en persévérant dans la même voie... Ca c'était "l'extra balle", mais je suppose que "ce n'est pas de votre génération" comme vous dites. Allez on rigole comme vous faites... Sur ce, j'espère au moins que cette agitation aura permis de vous faire prendre conscience que les utilisateurs de la solution Prestashop et clients pour les modules (comme vous nous l'expliquez) ne sont pas des développeurs. Pour finir sur un argument de taille et vous faire prendre conscience du devoir de conseil, si ca vous parle, vu que vous allez sur du "juridique". Prestashop (du nom de la plateforme quand même...) propose autour de cette dernière un environnement "ADD ON" C'est bien Prestashop qui facture les modules aux clients en s'appuyant sur l'installation proposée de la plateforme (et anciennement également son hosting) Vous facturez des modules de tiers qui peuvent être considérés dans cette chaine comme des sous-traitants puisqu'il y a une notion de maintenance et prestation technique assurée par eux.Cela fait de Prestashop le maitre d'oeuvre de fait de la solution = responsabilité de 1er rang Quand on me vend un module SALES REPORT en me certifiant qu'il répond à mes attentes à la vue de la situation, vous comprendrez que j'ai un problème avec cela, et c'est du coup Prestashop qui peut se retrouver en face, car c'est Prestashop juridiquement qui vend le module et devra se retourner vers son sous-traitant (bonne chance !...). je vous invite à bien peser vos paroles quand vous venez sur un terrain juridique et de vous assurez que vous êtes compétent et habilité à le faire. Restez donc dans votre domaine technique ou vous avez certainement des compétences sans en douter. Ca vous évitera bien des déboires... Tant que cet aspect ne sera pas géré dans Prestashop en natif, votre plateforme restera un outils de vente "basique" et avec lequel il est impossible d'exporter une comptabilité juste et fiable avec les soucis évoqués. Je vous rappelle également que ca ferme la porte aussi du B to B pour du matériel d'occasion car les TVA du coup récupérables seront fausses et répréhensibles par le fisc pour la société acheteuse. Mon expert comptable refuse d'ailleurs de le faire pour les raisons évoquées ci dessus. Pour ma part de contribution, sachez également que nous avons acheté pour plus de 4000 € de modules dans votre plateforme. Je pense que coté contribution on n'est déjà pas trop mal... Je vous le redis, la tendance est à ce dont je vous parle car le marché d'occasion est en forte croissance. Donc en l'état, on m'a vendu un module de "comptabilité" qui ne me permet pas d'avoir des rapports justes. Ca, ce sont des faits et pas des arguments ou paroles. Faisons en sorte d'avancer et d'être constructifs comme vous me le faites remarquer et d'arrêter de vouloir montrer qu'on a la plus grosse ! Bonne soirée. Jean-Marc Mauti Edited October 12, 2021 by Jean-Marc Mauti (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Jean-Marc Mauti Posted October 12, 2021 Author Share Posted October 12, 2021 On 4/27/2021 at 3:13 PM, Eolia said: Perso j'ai bien lu cet article https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-fiscal/regime-tva-biens-occasion mais quand on voit le système de calcul c'est loin d'être simple à mettre en oeuvre d'une manière "générale" Il faudrait commencer par établir un cahier des charges du fonctionnement de ces taxes particulières et du système de calcul choisi. Perso j'avais développé un module pour un site de casse-auto mais c'était assez simple vu que tous les produits étaient concernés et que le système de calcul était toujours le même. ce post est très bien et l'URL qui est donnée est très intéressante : https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-fiscal/regime-tva-biens-occasion Tout y est expliqué de façon très claire. En fait, les développeurs n'ont pas à gérer tel ou tel taux de TVA en fonctions des activités des utilisateurs. C'est à l'utilisateur de le faire en connaissance de son activité et de ses produits. Ce ne sont pas les développeurs qui vont dire si on met une TVA à 5,5%µ sur de la nourriture ou de 20% sur un bien vendu neuf, c'est l'exploitant qui le fait. Le développeur lui donnent accès à ces paramètres ou variables pour pouvoir choisir les bonnes valeurs en fonction... Ce qui doit être "débloqué" sur la plateforme c'est le fait de pouvoir affecter tel ou tel mode de calcul de la taxe (détermination de la base de calcul) en fonction de l'état du produit (neuf occasion, reconditionné ou création) C'est tout Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 Il y a 12 heures, Matt75 a dit : le cœur du logiciel n’appartient pas à PrestaShop Ah bon ??? /** * Copyright since 2007 PrestaShop SA and Contributors * PrestaShop is an International Registered Trademark & Property of PrestaShop SA * * NOTICE OF LICENSE * * This source file is subject to the Open Software License (OSL 3.0) * that is bundled with this package in the file LICENSE.md. * It is also available through the world-wide-web at this URL: * https://opensource.org/licenses/OSL-3.0 * If you did not receive a copy of the license and are unable to * obtain it through the world-wide-web, please send an email * to [email protected] so we can send you a copy immediately. * * DISCLAIMER * * Do not edit or add to this file if you wish to upgrade PrestaShop to newer * versions in the future. If you wish to customize PrestaShop for your * needs please refer to https://devdocs.prestashop.com/ for more information. * * @author PrestaShop SA and Contributors <contact@prestashop.com> * @copyright Since 2007 PrestaShop SA and Contributors * @license https://opensource.org/licenses/OSL-3.0 Open Software License (OSL 3.0) */ https://opensource.org/licenses/OSL-3.0 2 Link to comment Share on other sites More sharing options...
ttoine Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 on gère la marque PrestaShop, avec laquelle le logiciel est distribué, effectivement mais d'un point de vue du droit d'auteur, comme on ne fait pas signer de "contributeur license agreement", les auteurs du logiciels gardent leurs droits, qui ne sont pas cédés à l'entreprise. c'est pour ça par exemple qu'on ne peut pas changer la license, ou faire une version propriétaire. ce qui est du coup plutôt chouette en fait: le bénéfice d'une contribution profite de fait à tout le monde. Link to comment Share on other sites More sharing options...
ttoine Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 12 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Cela fait de Prestashop le maitre d'oeuvre de fait de la solution = responsabilité de 1er rang 12 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Pour ce qui est de la compréhension entre Prestashop et les modules et la notion d'Open Source : vous n'avez pas compris qu'on s'en moque ?!... En fait c'est bien le problème: vous n'avez compris ni ce que vous utilisez, ni en quoi ça vous implique. C'est que justement, comme tout logiciel open source, la responsabilité est confiée par la license à l'utilisateur final. Dans le cas de PrestaShop, donc, c'est le marchand qui est responsable de l'usage qu'il fait du logiciel. Il est ensuite possible de faire appel à un ou plusieurs prestataires, à qui on va confier une partie de cette responsabilité (développement sur mesure, maintenance, hébergement, etc) contre rémunération. Une forme de réassurance, en quelque sorte. https://opensource.org/licenses/OSL-3.0 Quote 7) Warranty of Provenance and Disclaimer of Warranty. Licensor warrants that the copyright in and to the Original Work and the patent rights granted herein by Licensor are owned by the Licensor or are sublicensed to You under the terms of this License with the permission of the contributor(s) of those copyrights and patent rights. Except as expressly stated in the immediately preceding sentence, the Original Work is provided under this License on an "AS IS" BASIS and WITHOUT WARRANTY, either express or implied, including, without limitation, the warranties of non-infringement, merchantability or fitness for a particular purpose. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY OF THE ORIGINAL WORK IS WITH YOU. This DISCLAIMER OF WARRANTY constitutes an essential part of this License. No license to the Original Work is granted by this License except under this disclaimer. 8) Limitation of Liability. Under no circumstances and under no legal theory, whether in tort (including negligence), contract, or otherwise, shall the Licensor be liable to anyone for any indirect, special, incidental, or consequential damages of any character arising as a result of this License or the use of the Original Work including, without limitation, damages for loss of goodwill, work stoppage, computer failure or malfunction, or any and all other commercial damages or losses. This limitation of liability shall not apply to the extent applicable law prohibits such limitation. L'entreprise PrestaShop prend à sa charge l'organisation du travail collaboratif d'écriture, sans s'approprier les droits des auteurs sur leurs contributions (ce qui est assez rare pour le signaler). Et utilise ensuite la marque pour distribuer le logiciel. Le but de cette discussion n'est pas d'expliquer les principes de l'open source, juste de rappeler le rôle et la responsabilité de chacun. Beaucoup de gens, en ne faisant pas attention à l'aspect open source, pensent que PrestaShop, c'est comme Fortnite, Instagram, etc. Mais non, ce n'est pas du tout ça. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Matt75 Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 1 hour ago, Eolia said: Ah bon ??? /** * Copyright since 2007 PrestaShop SA and Contributors * PrestaShop is an International Registered Trademark & Property of PrestaShop SA * * NOTICE OF LICENSE * * This source file is subject to the Open Software License (OSL 3.0) * that is bundled with this package in the file LICENSE.md. * It is also available through the world-wide-web at this URL: * https://opensource.org/licenses/OSL-3.0 * If you did not receive a copy of the license and are unable to * obtain it through the world-wide-web, please send an email * to [email protected] so we can send you a copy immediately. * * DISCLAIMER * * Do not edit or add to this file if you wish to upgrade PrestaShop to newer * versions in the future. If you wish to customize PrestaShop for your * needs please refer to https://devdocs.prestashop.com/ for more information. * * @author PrestaShop SA and Contributors <contact@prestashop.com> * @copyright Since 2007 PrestaShop SA and Contributors * @license https://opensource.org/licenses/OSL-3.0 Open Software License (OSL 3.0) */ https://opensource.org/licenses/OSL-3.0 Absolument, le code n'appartient pas à PrestaShop SA, c'est la marque PrestaShop qui est enregistrée et protégée et non le code source 12 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Cette CARENCE fait couler des écrits depuis la version 1.2 et si on cumule tout le temps des gens à en parler et à répondre tout ce que nous avons pu lire jusqu'à maintenant, je pense que le développement aurait pu déjà être fait... Vous pensez mal Nous avons des sujets bien plus prioritaire, votre besoin concerne seulement une fraction des utilisateurs de PrestaShop. 12 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Pour ce qui est de la compréhension entre Prestashop et les modules et la notion d'Open Source : vous n'avez pas compris qu'on s'en moque ?!... Ces notions nous échappent et ne nous concernent pas. Nous sommes des utilisateurs, pas des développeurs. Nous sommes des marchands et nous posons des besoins. soit on trouve nos réponses, soit on ne les trouve pas. Nul besoin d'être développeur pour contribuer au projet, les spécifications ne sont pas des éléments techniques mais fonctionnels. Les utilisateurs ont tout à gagner à prendre part au projet en partageant leur besoin afin de faciliter la priorisation des tâches. Car le besoin que vous remontez n'est clairement pas prioritaire pour nous, nous avons très peu de demande sur le sujet et sur les canaux officiels du projet, ce besoin ne remonte pas souvent. 12 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Moi, j'ai passé assez de temps sur ce point, et je vous confirme avoir trouvé une solution concurrente qui n'a pas ce soucis car les taux sont paramétrables en fonction de l'état des produits. Et oui messieurs "l'exception fiscale française" comme vous dites a attiré l'attention d'une société concurrente qui n'est pas française.. (un comble...) Comme quoi les sociétés qui en veulent et qui sont à l'écoute des besoins font avancer les choses dans l'intérêt de leurs clients. Continuez comme cela, vos irez peut être plus loin que la 11ème place mondiale en persévérant dans la même voie... Vous avez bien fait, nous avons déjà de quoi nous occuper plusieurs années sur d'autres sujets plus prioritaires. Le projet open source est supporté à 80% par PrestaShop SA actuellement, mais les ressources internes dédiées sont limitées, l'équipe qui y travaille comporte une dizaine de personnes, n'escomptez donc pas avoir une solution à court terme. Comme je l'ai déjà dit nous avons déjà d'autres besoins plus critiques qui nécessite notre attention. Sans contribution externe, le projet n'avancera pas sur ce point, cela ne veut pas dire que nous ne pouvons pas accompagner les contributeurs externes pour les assister dans la contribution, cela veut simplement dire que nous n'avons pas la capacité de prendre le sujet rapidement nous même faute de ressources nécessaires. 12 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Pour finir sur un argument de taille et vous faire prendre conscience du devoir de conseil, si ca vous parle, vu que vous allez sur du "juridique". Prestashop (du nom de la plateforme quand même...) propose autour de cette dernière un environnement "ADD ON" C'est bien Prestashop qui facture les modules aux clients en s'appuyant sur l'installation proposée de la plateforme (et anciennement également son hosting) Vous facturez des modules de tiers qui peuvent être considérés dans cette chaine comme des sous-traitants puisqu'il y a une notion de maintenance et prestation technique assurée par eux.Cela fait de Prestashop le maitre d'oeuvre de fait de la solution = responsabilité de 1er rang Quand on me vend un module SALES REPORT en me certifiant qu'il répond à mes attentes à la vue de la situation, vous comprendrez que j'ai un problème avec cela, et c'est du coup Prestashop qui peut se retrouver en face, car c'est Prestashop juridiquement qui vend le module et devra se retourner vers son sous-traitant (bonne chance !...). je vous invite à bien peser vos paroles quand vous venez sur un terrain juridique et de vous assurez que vous êtes compétent et habilité à le faire. Restez donc dans votre domaine technique ou vous avez certainement des compétences sans en douter. Ca vous évitera bien des déboires... Je vous invite à relire la licence logicielle, les conditions générales de ventes et tous les documents à disposition avant de vous exprimer, car vous êtes dans l'erreur. 12 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Tant que cet aspect ne sera pas géré dans Prestashop en natif, votre plateforme restera un outils de vente "basique" et avec lequel il est impossible d'exporter une comptabilité juste et fiable avec les soucis évoqués. Je vous rappelle également que ca ferme la porte aussi du B to B pour du matériel d'occasion car les TVA du coup récupérables seront fausses et répréhensibles par le fisc pour la société acheteuse. Mon expert comptable refuse d'ailleurs de le faire pour les raisons évoquées ci dessus. PrestaShop a vocation a rester un logiciel de vente en ligne basique, il n'a pas vocation a gérer de la comptabilité puisqu'il s'agit d'un métier à part entière. Il a certes quelques fonctionnalités dans ce domaine mais qui sont très limitées. Généralement PrestaShop est couplée à des logiciels métiers spécialisés par exemple pour la comptabilité, la gestion des stocks etc... Certes il faut un certain volume pour que ce genre de solution soit accessible néanmoins le projet lui à simplement vocation a offrir des fonctionnalités basiques. Un logiciel de comptabilité il faut beaucoup de monde derrière, des spécialistes notamment, ce pas avec une poignée de personnes qui doit gérer bien d'autres aspects du logiciel que l'on pourra proposer un outil répond à tous les besoins. 12 hours ago, Jean-Marc Mauti said: Je vous le redis, la tendance est à ce dont je vous parle car le marché d'occasion est en forte croissance. Donc en l'état, on m'a vendu un module de "comptabilité" qui ne me permet pas d'avoir des rapports justes. Ca, ce sont des faits et pas des arguments ou paroles. Peut être en France ou dans votre région, mais ce n'est pas une tendance que nous observons dans notre écosystème au niveau global. C'est assez spécifique tout de même sinon ce besoin remonterait sur d'autres canaux que le forum. --------------------------------------------------------------- Poursuivre cette conversation ici est totalement stérile aucune équipe ne vient sur ce forum, ce n'est pas un canal que nous utilisons. Ce forum est plus la pour l'entraide communautaire, nous n'y intervenons que très peu. Par ailleurs, personnellement je ne suis pas du tout dans l'équipe qui travaille sur le projet open source, je ne peux que faire remonter l'information et pour plus de traçabilité, le faire via les canaux dédiés au projet : GitHub, Slack Open Source et autres que vous pouvez retrouver sur le site dédié au projet : https://www.prestashop-project.org Link to comment Share on other sites More sharing options...
doekia Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 Il y a 13 heures, Matt75 a dit : le cœur du logiciel n’appartient pas à PrestaShop. il y a 14 minutes, Matt75 a dit : Absolument, le code n'appartient pas à PrestaShop SA, c'est la marque PrestaShop qui est enregistrée et protégée et non le code source il y a 28 minutes, ttoine a dit : c'est pour ça par exemple qu'on ne peut pas changer la license, ou faire une version propriétaire. !!??!! Moi rien comprendre !!??!! Citation prestashop_1.2.5/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: * @copyright Epitech / PrestaShop prestashop_1.2.5/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: * @license http://www.opensource.org/licenses/osl-3.0.php Open-source licence 3.0 prestashop_1.2.5/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; prestashop_1.3.0.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: * @copyright Epitech / PrestaShop prestashop_1.3.0.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: * @license http://www.opensource.org/licenses/osl-3.0.php Open-source licence 3.0 prestashop_1.3.0.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; prestashop_1.3.1.1/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: * @copyright Epitech / PrestaShop prestashop_1.3.1.1/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: * @license http://www.opensource.org/licenses/osl-3.0.php Open-source licence 3.0 prestashop_1.3.1.1/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; prestashop_1.3.6/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: * @license http://www.opensource.org/licenses/osl-3.0.php Open-source licence 3.0 prestashop_1.3.6/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; prestashop_1.3.7/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: * @license http://www.opensource.org/licenses/osl-3.0.php Open-source licence 3.0 prestashop_1.3.7/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; prestashop_1.4.0.17/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* http://opensource.org/licenses/afl-3.0.php prestashop_1.4.0.17/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* If you did not receive a copy of the license and are unable to prestashop_1.4.0.17/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* to [email protected] so we can send you a copy immediately. prestashop_1.4.0.17/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* @copyright 2007-2011 PrestaShop SA prestashop_1.4.0.17/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* @license http://opensource.org/licenses/afl-3.0.php Academic Free License (AFL 3.0) prestashop_1.4.0.17/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; prestashop_1.4.11.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* http://opensource.org/licenses/afl-3.0.php prestashop_1.4.11.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* If you did not receive a copy of the license and are unable to prestashop_1.4.11.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* to [email protected] so we can send you a copy immediately. prestashop_1.4.11.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* @copyright 2007-2013 PrestaShop SA prestashop_1.4.11.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* @license http://opensource.org/licenses/afl-3.0.php Academic Free License (AFL 3.0) prestashop_1.4.11.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; 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prestashop_1.4.8.2/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* http://opensource.org/licenses/afl-3.0.php prestashop_1.4.8.2/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* If you did not receive a copy of the license and are unable to prestashop_1.4.8.2/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* to [email protected] so we can send you a copy immediately. prestashop_1.4.8.2/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* @copyright 2007-2012 PrestaShop SA prestashop_1.4.8.2/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* @license http://opensource.org/licenses/afl-3.0.php Academic Free License (AFL 3.0) prestashop_1.4.8.2/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; prestashop_1.4.9.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* http://opensource.org/licenses/afl-3.0.php prestashop_1.4.9.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* If you did not receive a copy of the license and are unable to prestashop_1.4.9.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* to [email protected] so we can send you a copy immediately. prestashop_1.4.9.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* @copyright 2007-2012 PrestaShop SA prestashop_1.4.9.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php:* @license http://opensource.org/licenses/afl-3.0.php Academic Free License (AFL 3.0) prestashop_1.4.9.0/modules/birthdaypresent/birthdaypresent.php: $this->version = 1.0; 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Matt75 Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 12 minutes ago, doekia said: !!??!! Moi rien comprendre !!??!! On dirait bien que tu fais tout pour ne pas comprendre oui 🤣 On a déjà répondu, inutile d'aller plus loin : le code source n'est pas protégé en dehors de la licence open source et n'appartient pas à PrestaShop SA Le copyright n'est que la mentions des auteurs et contributeurs, dont la liste exhaustive est disponible ici : https://github.com/PrestaShop/PrestaShop/blob/develop/CONTRIBUTORS.md Les droits sont ensuite définis par la licence https://opensource.org/licenses/OSL-3.0 Link to comment Share on other sites More sharing options...
doekia Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 Je fais en effet tout pour ne pas comprendre. Merci de ta grande générosité à mon égard. Vous/Tu dites, le code n'appartient pas a Prestashop SA, ne peux changer de license, ni devenir proprio. Il faut donc m'expliquer comme si j'avais 5 ans comme le module que je mentionne, fait exactement ce que tu m'explique être impossible: - change de license - change de copyright - devient propriétaire PS: J'en ai d'autre dans mes cartons des exemples de module ayant subi ce genre de "tour de magie" Link to comment Share on other sites More sharing options...
ttoine Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 N'est géré en terme de droits d'auteurs par l'entreprise PrestaShop que les contributions écrites par les salariés de PrestaShop SA, qui cèdent la gestion de leurs droits d'un point de vue contractuel, vu que c'est leur job décrire du code. Note: c'est en gros le cas pour tout dev qui travaille pour une entreprise. On peut estimer que les contributions des freelance sont donc gérées par eux même. Et que les contributions écrites par des salariés d'agences sont certainement gérées par les agences en question, si les contrats de travail ont été rédigés en ce sens. Pour cette raison, il est possible de faire un fork (changer l'identité et la marque du logiciel, donc, comme toute license open source le permet), mais pas de changer la license du logiciel. Pour cela, il faudrait l'accord de tous les auteurs, ou des gestionnaires de leurs droits. Donc, pas de version propriétaire possible avec le logiciel libre PrestaShop, par qui que ce soit. La seule propriété réelle de l'entreprise PrestaShop, c'est la marque et le logo de PrestaShop, que l'on utilise principalement pour distribuer le logiciel et en assurer sa promotion (événements, etc.) et dont on doit, conformément au droit des marques, protéger d'une mauvaise utilisation. Cependant, pour rappel, Richard Stallman lui même a vendu des copies de Emacs. Il faut donc faire attention aux notions de license, droit d'auteur, propriétaire, version entreprise, etc. Et être particulièrement attentif au sens précis de leur usage. Un exemple différent avec Linux: Linux a sa propriété intellectuelle gérée par la Fondation Linux (marque, logo, code, doc, etc.), et la license est en GPL; les développeurs utilisent un DCO, mais en gros, ils acceptent que leur code soit en GPL et que la fondation Linux en assure la distribution une fois intégré au code source. RedHat va prendre le projet Linux, et en fait un package pour le distribuer, avec la marque RHEL, qui comprend du support technique et juridique (notamment pour couvrir les clauses de la GPL sur la responsabilité de l'utilisateur final, donc). RHEL est aussi en GPL, impossible de changer la license. Le code source de RHEL et les modifications apportées par Redhat sont donc disponible publiquement, c'est une obligation de la license, y compris pour les travaux dérivés. CentOS, et bientôt d'autres projets similaires, prennent les sources de RHEL, remplacent les références à Redhat (logo, marque, etc) et font une nouvelle distribution avec un autre nom, qui est parfaitement ISO. Ce qui tourne sur RHEL tournera à l'identique sur CentOS, et réciproquement, c'est le même code La différence est donc surtout au niveau de la signature des paquets (distribués par Redhat, donc) et des services qui vont avec. Si on l'applique à PrestaShop, qui n'a pas de version "entreprise" équivalente à RHEL, pour avoir du support technique par l'entreprise PrestaShop, il faut en acheter sur Addons. Par défaut, il n'y en a pas, tel que précisé dans les terms of use lors de l'installation. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Matt75 Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 2 hours ago, doekia said: Je fais en effet tout pour ne pas comprendre. Merci de ta grande générosité à mon égard. Vous/Tu dites, le code n'appartient pas a Prestashop SA, ne peux changer de license, ni devenir proprio. Il faut donc m'expliquer comme si j'avais 5 ans comme le module que je mentionne, fait exactement ce que tu m'explique être impossible: - change de license - change de copyright - devient propriétaire PS: J'en ai d'autre dans mes cartons des exemples de module ayant subi ce genre de "tour de magie" Tu mélanges le logiciel et les extensions. Déjà tu as raison, pendant longtemps la licence des modules était pas forcement correcte, il faut rappeler que la plupart des modules que tu as mentionné sont très vieux et la plupart ont été écrit par des juniors ; de plus à l'époque la licence on s'en préoccupait pas vraiment car on était pas formé. Néanmoins, le coeur du logiciel étant en OSL, les modules doivent obligatoirement utiliser une licence compatible, si d'autres licences étaient utilisées précédemment par erreur, nous avons normalement tout corrigé depuis quelques années maintenant en ce qui concerne les modules du coeur et ceux édité par PrestaShop SA. Tu peux trouver par exemple des modules sur Addons et ailleurs qui utilisent par erreur une autre licence, voir des licences commerciales. En réalité, ce n'est pas possible et tu as forcément le droit de le réécrire et de réutiliser le code grâce à la licence OSL. A partir du moment où tu utilises un élément provenant du core (classe Module, PaymentModule, CarrierModule, Db, Tools, etc...) le code qui les utilisent est nécessairement sous licence compatible OSL. La seule manière d'avoir un code avec une licence commerciale dans un module, c'est d'avoir du code qui n'interagit pas directement avec le coeur du logiciel. Par exemple, si tu utilises une architecture hexagonale et que ton code source commercial utilise des interfaces qui sont implémentées par une couche intermédiaire open source qui fait la passerelle entre le coeur du logiciel et ton code source commercial. Exemple avec un module "mymodule" : mymodule/mymodule.php (Doit utiliser une licence compatible OSL) mymodule/LICENCE.MD (recommandé et doit être une licence compatible OSL) mymodule/controllers/admin/AdminMyModuleConfigureController.php (Doit utiliser une licence compatible OSL) mymodule/controllers/front/ajax.php (Doit utiliser une licence compatible OSL) mymodule/classes/MyModuleObjectModel.php (Doit utiliser une licence compatible OSL) mymodule/src/Adapter/DataProviderAdapter.php (Doit utiliser une licence compatible OSL car je vais utiliser des classes du module ou du coeur) mymodule/vendor/mycompany/myproject/LICENCE.MD (recommandé) mymodule/vendor/mycompany/myproject/DataProviderInterface.php (Peut utiliser une licence commerciale) mymodule/vendor/mycompany/myproject/MyCustomService.php (Peut utiliser une licence commerciale car il va utiliser DataProviderInterface mais qui sera implémenté DataProviderAdapter sans interaction direct avec le code source du coeur) Si par le passé, voir même actuellement, des modules sont distribués avec une licence non compatible avec l'OSL, légalement ça ne vaut rien c'est juste que ce sera à ta charge de le démontrer en justice par exemple en cas de litige. Mais la licence du code source du coeur, te donnes des droits. Très peu de module (j'en ai aucun exemple) n'a l'architecture nécessaire pour utiliser une partie de code source commercial actuellement. Chez PrestaShop SA on fait en sorte d'utiliser uniquement de l'open source et donc des licences compatibles avec l'OSL. Link to comment Share on other sites More sharing options...
ttoine Posted October 13, 2021 Share Posted October 13, 2021 Note, techniquement et légalement, si tu es l'unique gestionnaire des droits d'un logiciel et que les dépendances sont en licenses permissives (MIT, BSD, ISC, en gros) tu peux distribuer ton logiciel comme tu veux, donc, en open source, en propriétaire, et même changer la license unilatéralement. C'est pour ça que certaines entreprises demandent aux contributeurs de signer un Contributor License Agreement, qui en général transfère les droits d'auteurs à l'entreprise. Dans ce cas il est possible de faire une version open source et une version propriétaire. Je ne vais citer aucun logiciel ni entreprise, mais je pense que vous voyez de qui/quoi je parle. Comme je le disais, sans CLA, impossible de changer la license du logiciel sans l'autorisation de tous les auteurs. Donc, PrestaShop est et restera un bien commun. Et l'entreprise PrestaShop continuera à protéger et faire la promotion de la marque PrestaShop avec laquelle est distribuée le logiciel. A noter: afin de défendre la marque PrestaShop, l'entreprise prend à sa charge pas mal de choses: les frais de GitHub (repos, etc.), le tri des issues, la QA, l'infra de tests automatiques, les événements, le marketing (crucial pour faire vivre la marque, d'ailleurs), etc. 1 Link to comment Share on other sites More sharing options...
K-meo Posted February 15 Share Posted February 15 Bonjour, Je suis en train de développer un module Prestashop permettant de prendre en compte la TVA sur marge. S'il y a des personnes intéressées par ce développement, n'hésitez pas à me dire s'il y a des fonctionnalités que vous pensez utiles ou si vous souhaitez être informé de la disponibilité du module : http://qrcode.k-meo.com/sROqSc1O-tvasurmarge.php Link to comment Share on other sites More sharing options...
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