Bonjour, Je suis Belge et je gère un site E Business qui vend en France, au luxemboug, en Suisse, en Afrique et bien sur en Belgique. J’ai donc de l’expérience pour le vente en CEE et Hors CEE. Le principe de la TVA est relativement simple : En CEE : Si vous vendez vers un pays de la CEE (autre que le votre), la TVA ne doit pas être ajoutée SI – le client fournit son No de TVA Intracommunautaire et que l’adresse de facturation se situe dans un pays CEE autre que le votre. – L’adresse de livraison doit se situer dans un pays CEE autre que le votre. Autrement dit la marchandise doit sortir du pays. Les 2 conditions doivent être remplies. Dans tous les autres cas la TVA du pays qui facture est d’application. Cette règle est valables pour les 85 % des marchandises (pas les services et pas celles qui pour dépassent une somme importante). Hors CEE La TVA ne s’applique pas, que vous vendiez à un professionnel ou à un particulier. Vous devez obtenir un formulaire EX1 de la douane pour prouvez l’exportation (sauf cas particulier). A première vue PRESTASHOP ne permet pas l’application automatique de ses règles. C’est dommage car c’est la seule raison qui m’empêche de développer un nouveau site sur base de PRESTASHOP. Ces règles sont-elles incluent dans la dernière version ou à défaut seront-elles présentent dans la prochaine version ? Il faudrait donc que PrestShop 1. Permettent au client d'encoder son No de TVA (s'il n'en a pas il n'encode rien) 2. Si le Pays de livraison et de facturation est Hors CEE alors PAS de TVA appliquée 2. Si non (Pays CEE) contrôle si le No de TVA est présent, SI NON La TVA est appliquée 3 Si oui, contrôle si le pays de livraison est différent de celui de la boutique SI NON la TVA est appliquée 4. SI OUI, Contrôle si le Pays de Facturation est différent de celui de la boutique, SI NON la TVA est appliquée 5. Si oui PAS de TVA appliquée NB : Taux de TVA appliqué = Celui du pays de la boutique. Un tel module résoudrait plus de 90% des transactions B2B en et hors communauté Européenne. Si un super codeur peut si mettre, cela ne devrait pas lui prendre des années. Avis aux amateurs, Cordialement Cordialement,